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Réseaux de chaleur
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des travaux de gestion du temps de pluie 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Rhin-Meuse
Rhin-Meuse

Oui
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Aide au développement de peupleraies de qualité en alignement dans le Marais Poitevin 		Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Cerema
France

Oui
Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs 		Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)
Aude

Oui
Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Office de l'eau Réunion
La Réunion

Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art 		Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)
Meurthe-et-Moselle

Oui
Soutenir les projets de plantation d'arbres 		Entretien / restauration des haies
  • Conseil départemental de Saône-et-Loire
Saône-et-Loire

Oui

 30/09/26
Restaurer le patrimoine local 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Restaurer le patrimoine protégé 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir
Eure-et-Loir

Oui
Accompagner la restauration du patrimoine 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.) 		Restauration du patrimoine religieux
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique

Aide au développement de peupleraies de qualité en alignement dans le Marais Poitevin

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer la gestion de vos eaux pluviales et leurs interactions avec les réseaux d'assainissement en ville

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser une gestion intégrée de l’eau en ville et dans les infrastructures de transport

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’une cantine scolaire
Rénover le réseau d’assainissement

Bénéficier d'un accompagnement en AMO ainsi que d'assistances et conseils techniques et administratifs

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de l'Aude (ATD 11)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Planifier la gestion des eaux usées et des eaux pluviales urbaines

Porteur d’aides

  • Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie
Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en oeuvre de leur projet d'urbanisme, d'aménagement, d'assainissement, d'eau, de voirie et d'ouvrage d'art

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale de Meurthe et Moselle (ATD 54)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies

Soutenir les projets de plantation d'arbres

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de Saône-et-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 05/01/2026
  • Échéance : 30/09/2026
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine local

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine protégé

Porteur d’aides

  • Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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