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Qualité de l'air

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé
  • ADEME
France

Oui
Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux
  • La Drôme Laboratoire
Drôme

Oui
Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Promouvoir l'animation autour des énergies renouvelables
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Financer des projets de développement des clubs et structures déconcentrées de la Fédération française de ski
  • Agence nationale du Sport (ANS)
France

Oui

 03/04/25
Soutenir les événements sportifs "santé et bien-être" - Plan Sport Oxygène
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Renouveler son chauffage au fuel, au bois ou au charbon
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry
  • Caisse des écoles de Chambéry
Chambéry

Oui
Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui
Contrôler et suivre la mise en oeuvre des matériaux des ouvrages d’art
  • Cerema
France

Oui
Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)
  • Cerema
France

Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui
Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)
  • Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire

Oui

 31/12/27
Aider au premier équipement culturel (achat de matériels)
  • Conseil départemental des Landes
Landes

Oui
Accompagner l'ouverture des données mobilités
  • France Mobilités
France

Oui

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Analyser les pollutions et contaminants dans les bâtiments, terrains, plans d'eaux

Porteur d’aides

  • La Drôme Laboratoire

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la création ou modernisation des bâtiments d’élevages avicoles ou porcins fermiers pour les circuits courts

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Promouvoir l'animation autour des énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Financer des projets de développement des clubs et structures déconcentrées de la Fédération française de ski

Porteur d’aides

  • Agence nationale du Sport (ANS)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Échéance : 03/04/2025

Soutenir les événements sportifs "santé et bien-être" - Plan Sport Oxygène

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

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Renouveler son chauffage au fuel, au bois ou au charbon

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement d'infrastructures vertes (urbain)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Répondre collectivement aux défis éducatifs des enfants et des jeunes - Cité éducative de Chambéry

Porteur d’aides

  • Caisse des écoles de Chambéry

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l’immobilier d’entreprise (A.I.E) pour les hebergements trouristiques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Contrôler et suivre la mise en oeuvre des matériaux des ouvrages d’art

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Modéliser et proposer des solutions face aux nuisances (via des études environnementales)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets dans le domaine du tourisme - Fonds d'Intervention Touristique (FIT 43)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027

Aider au premier équipement culturel (achat de matériels)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 27%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner l'ouverture des données mobilités

Porteur d’aides

  • France Mobilités

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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