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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Développer des infrastructures cyclables de façon massive		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires	Gestion d'une base nautique	DDT de l'Aube	Aube			Oui
Améliorer le bien-être et le cadre de vie des Coëvronnais		GAL des Coëvrons	CC des Coëvrons	Oui			31/12/26
Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation)	Acquisition d'une parcelle	Cerema	France			Oui
Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)		Cerema	France			Oui
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation		Cerema	France			Oui
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage	Construction d’une école Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Loire	Loire			Oui
Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social		Banque des Territoires	France		Oui
Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques	Acquisition d'une parcelle	Banque des Territoires	France		Oui
Investir dans les réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Financer la production de logements sociaux		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les petits aménagements publics extérieurs	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider la structuration des offices de tourisme		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5)	Gestion d'une base nautique	Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)	SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE	Oui

Développer des infrastructures cyclables de façon massive

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

DDT de l'Aube

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer le bien-être et le cadre de vie des Coëvronnais

Porteur d’aides

GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2026

Accompagner les domaines skiables afin qu’ils puissent atteindre la neutralité carbone dès 2030 avec zéro émission de CO2

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer un projet MaaS : pour un accès unique aux services de mobilité du territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Etre conseillé en amont d'un projet de construction, d'aménagement, d'architecture et paysage

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Financer des projets immobiliers pour des populations spécifiques

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Investir dans les réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Créer, rénover, étendre, développer des services au sein des bibliothèques et/ou des ludothèques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la production de logements sociaux

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les petits aménagements publics extérieurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Aider la structuration des offices de tourisme

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5)

Porteur d’aides

Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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