Accompagner la transformation numérique des territoires
Déployer les équipements numériques
Syndicat Intercommunal d’Energies, d'Equipement et d'Environnement de la Nièvre (SIEEEN) - Opérateur public de services numériques (OPSN)
Nièvre
Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
France
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
France
Oui
Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques
Création d’une bibliothèque municipale Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime
Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature
Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Rendre accessibles vos bâtiments, espaces publics et transports
Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
France
Oui
Réaliser en interne des études gratuites pour les projets photovoltaïques
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Territoire Energie Gard-SMEG
Gard
Analyser l'opportunité d'installer une production d'énergie renouvelable
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Association savoyarde pour le développement d'énergies renouvelables (ASDER)
Savoie
Oui
Accompagner les maisons et centres de santé pluridisciplinaires
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Création d’une maison de santé +1
autre projet
Conseil départemental de l'Aude
Agence régionale de santé (ARS) — Occitanie
Aude
Oui
Développer le photovoltaïque
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Oui
Développer le solaire thermique (production d'eau chaude par capteurs solaires)
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Conseil régional du Grand Est
Grand Est
Oui
Rénover énergétiquement vos bâtiments publics via le programme SERENE
Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics +5
autres projets
Syndicat Départemental d'Energie 35
Ille-et-Vilaine
Oui
Rénover le patrimoine bâti communal
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +5
autres projets
Territoire d'Energie Isère (TE38)
Isère
Oui
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide aux travaux) - Prime éco-chaleur
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur
Métropole de Lyon
Oui
Oui
31/03/27
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics Mise en place d’un réseau de chaleur
Métropole de Lyon
Oui
Oui
31/03/27
Créer, rénover, étendre des bâtiments administratifs et techniques
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +5
autres projets
Conseil départemental de la Manche
Manche
Oui
Bénéficier du dispositif Conseil en Energie Partagé (CEP)
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Gestion d'une base nautique +5
autres projets
Territoire d'Energie Somme
Somme
Oui
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics locaux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Isolation du bâtiment +2
autres projets
Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France
Oui
31/12/26
