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Développement Territorial :
(développement, attractivité, revitalisation, dynamisation, projet territorial, stratégie, croissance, création, construire, mise en place, implantation, installation, établissement, aménagement, réalisation)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Fonds Départemental de développement (F2D) 		Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement
  • Conseil départemental du Tarn
Tarn

Oui

Oui
Sensibiliser aux démarches collectives de l'ESS, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Soutenir le développement d'activités et d'emploi des entreprises de l'ESS
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Aider au développement des Coopératives d'Activité et d'Emploi (CAE)
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Aider le développement de pratiques numériques dans les bibliothèques/médiathèques 		Déployer les équipements numériques
  • Conseil départemental du Vaucluse
Communes du Vaucluse inférieures à 15...

Oui
Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur 		Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Grand Lyon La Métropole
Métropole de Lyon

Oui

Oui

 31/03/26
Soutenir le développement de l'agriculture urbaine
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Auvergne-Rhône-Alpes

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Bretagne

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Centre-Val de Loire

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Corse

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Grand Est

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Hauts-de-France

Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire
  • Fédération Française de Rugby (Privé)
Île-de-France

Oui
Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Subventionner le développement territorial et monter des dossiers d'investissement

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Sensibiliser aux démarches collectives de l'ESS, mettre en situation le jeune public et construire des parcours éducatifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Soutenir le développement d'activités et d'emploi des entreprises de l'ESS

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Aider au développement des Coopératives d'Activité et d'Emploi (CAE)

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Déployer les équipements numériques

Aider le développement de pratiques numériques dans les bibliothèques/médiathèques

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics
Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable sur le territoire de la Métropole de Lyon (aide à la décision) - Prime éco-chaleur

Porteur d’aides

  • Grand Lyon La Métropole

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 31/03/2023
  • Échéance : 31/03/2026

Soutenir le développement de l'agriculture urbaine

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’élaboration et à l’animation des SAGE (Schéma d’aménagement et de gestion de l’eau)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités à la mobilisation des aides européennes pour les projets de developpement territorial

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Apporter un soutien aux projets de transformation et/ou commercialisation de la production agricole en vue de sa valorisation directe

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

  • Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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