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Développement Territorial :
(développement, attractivité, revitalisation, dynamisation, projet territorial, stratégie, croissance, création, construire, mise en place, implantation, installation, établissement, aménagement, réalisation)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
Mobilité / transports
Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Créer un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE)
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/12/25
Soutenir les initiatives publiques portées par les territoires et les centres hospitaliers 		Mise en place de la télémedecine
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Reconquérir la ressource en eau
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD
  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • Banque des Territoires
Communes bénéficiaires du programme P...

Oui

Oui

 31/03/26
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)
  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)
Gironde

Oui

Oui
Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6) 		Restauration écologique / continuité écologique
  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)
PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES

Oui
Financer l’apprentissage tout au long de la vie
  • Banque des Territoires
France
Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Participer au Projet Alimentaire Territorial
  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)
Drôme

Oui
Innover et fédérer pour renforcer les services à la personne (LEADER /Fiche action 1) 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)
SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE

Oui
Requalifier des friches [formation]
  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)
France

Oui
Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation) 		Gestion des inondations
  • Cerema
France

Oui
Investir pour améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral - Dispositif 207 du Feader
  • Conseil départemental de la Drôme
  • Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes
Drôme

Oui
Permettre l’émergence et la mise en oeuvre d’actions nouvelles et collaboratives, dépassant les dispositifs des organisations membres des conseils locaux emploi, formation
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique 		Création de jardins partagés
  • GAL Alsace Centrale
GAL Alsace Centrale

Oui
Soutenir l’acquisition d’instruments de musique
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Organiser des actions collectives de remobilisation sociale à destination des bénéficiaires du RSA
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui

Créer un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE)

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2025
Mise en place de la télémedecine

Soutenir les initiatives publiques portées par les territoires et les centres hospitaliers

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Reconquérir la ressource en eau

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les opérations de reconquête de la qualité de l'eau (gestion par bassin)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente

Spécifique PVD Bénéficier du co-financement d'un poste de chef de projet PVD

Porteur s d’aides

  • Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
  • Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)
  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 75%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/10/2020
  • Échéance : 31/03/2026

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

  • Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Préserver le patrimoine naturel, agricole, culturel et architectural (LEADER / Fiche action 6)

Porteur d’aides

  • Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer l’apprentissage tout au long de la vie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Permettre de maintenir voire d'accroître l'offre médicale et paramédicale sur un territoire où l'offre est faible

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Participer au Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

  • Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Innover et fédérer pour renforcer les services à la personne (LEADER /Fiche action 1)

Porteur d’aides

  • Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Requalifier des friches [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

  • Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Investir pour améliorer les conditions des éleveurs en espace pastoral - Dispositif 207 du Feader

Porteur s d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme
  • Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 60%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Permettre l’émergence et la mise en oeuvre d’actions nouvelles et collaboratives, dépassant les dispositifs des organisations membres des conseils locaux emploi, formation

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Création de jardins partagés

Mobiliser les atouts du territoire pour lutter et d'adapter au changement climatique et à l'urgence énergétique

Porteur d’aides

  • GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l’acquisition d’instruments de musique

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Organiser des actions collectives de remobilisation sociale à destination des bénéficiaires du RSA

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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