510 résultats

trait de côte :
(assainissement, eau, réseau, station épuration, pluvial, hydraulique, traitement, eau usée, déchet, recyclage, tri, valorisation, collecte, gestion des déchets, économie circulaire)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire		Banque des Territoires	France
Généraliser le tri à la source des biodéchets		Conseil régional d'Occitanie Ademe — Direction régionale — Occitanie	Occitanie	Oui
Mettre en oeuvre des études préparatoires à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public Déchets »		ADEME	France	Oui
Financer les projets autour de l’économie inclusive	Déployer les équipements numériques	Banque des Territoires	France			Oui
Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Financer les études préalables aux investissements de recyclage		ADEME	France	Oui
Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets		ADEME	France
Soutenir l'extension des consignes de tri		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets		Banque des Territoires	France
Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les associations de valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités	Création de logements sociaux	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui		Oui

Animer des actions collectives en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier d'une offre adaptée aux acteurs de l’Economie Sociale et Solidaire

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Généraliser le tri à la source des biodéchets

Porteur s d’aides

Conseil régional d'Occitanie
Ademe — Direction régionale — Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Mettre en oeuvre des études préparatoires à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public Déchets »

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Financer les projets autour de l’économie inclusive

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Financer les études préalables pour les opérations globales de valorisation de sites patrimoniaux

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Financer les études préalables aux investissements de recyclage

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Aider à l'investissement et/ou à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'extension des consignes de tri

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches territoriales de prévention des déchets et de tarification incitative

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Consigner une garantie financière pour le transfert des déchets

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Porter un projet œuvrant à la valorisation des maisons d’artistes remarquables

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Accompagner les associations de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir les projets des musées œuvrant à la valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de logements sociaux

Soutenir la production de logements sociaux et très sociaux en acquisition-amélioration par les bailleurs publics et les collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Soutenir les projets de valorisation et/ou restauration du patrimoine public ou privé

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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