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économie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Fondation du Patrimoine (Privé)	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons	Création de jardins partagés Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Hauts-de-Seine	Hauts-de-Seine	Oui	Oui
Reconquérir la continuité écologique	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Office de l'eau Réunion	La Réunion	Oui
Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement	Acquisition d'une parcelle Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Planter des arbres dans votre commune	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office national des forêts (ONF)			Oui
Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur Office Français de la Biodiversité (OFB) +7 autres	France		Oui
Aide au développement de peupleraies de qualité en alignement dans le Marais Poitevin	Entretien / restauration des haies Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB) Parc Naturel Marin de Mayotte	Mayotte	Oui

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Valoriser les bonnes pratiques pour répondre à la double menace du changement climatique et de l’effondrement de la biodiversité

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Restauration écologique / continuité écologique

Créer de nouveaux espaces de nature et liaisons

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hauts-de-Seine

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Reconquérir la continuité écologique

Porteur d’aides

Office de l'eau Réunion

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Aménager les Espaces Naturels Sensibles (ENS) délégués

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner les stratégies foncières pour des espaces naturels préservés durablement

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Sauvegarder et restaurer les milieux aquatiques ou humides et leurs milieux connectés

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Planter des arbres dans votre commune

Aide payante

Porteur d’aides

Office national des forêts (ONF)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner l'aménagement d'Espace Naturel Sensible pour une ouverture au public

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : préserver le paysage et le patrimoine naturel

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale pour la Biodiversité et l'Environnement (ARBE) - Provence-Alpes-Côte d'Azur
Office Français de la Biodiversité (OFB)
+7 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique

Aide au développement de peupleraies de qualité en alignement dans le Marais Poitevin

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mettre en œuvre des actions de protection, connaissance et/ou mobilisation pour la préserver la biodiversité marine

Porteur s d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)
Parc Naturel Marin de Mayotte

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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