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Fosses (Commune) - 95470

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Renforcer les capacités de tests des communes, EPCI et établissements d'enseignement supérieur		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Améliorer la présence et les ventes sur Internet des artisans et commerçants franciliens avec une aide pouvant aller jusqu'à 1.500€	Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France		Oui
Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat		ADEME	France		Oui
Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements		ADEME	France		Oui
Soutenir la création de nouvelles structures d'exercice collectif favorisant l’accès aux soins des Franciliens	Création d’une maison de santé Mise en place de la télémedecine	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel	Déployer les équipements numériques	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France
Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie		Association Petites Cités de Caractère	Communes bénéficiaires du programme P...
Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources		Sites & Cités remarquables de France	Communes bénéficiaires du programme P...		Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France		Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée d'un projet d'habitat inclusif		Agences régionales de santé (ARS)	France	Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)		Conseils départementaux	France
Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®		Réseau francophone des villes amies des aînés	France		Oui

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Renforcer les capacités de tests des communes, EPCI et établissements d'enseignement supérieur

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 20/01/2021

Mise en place d’un commerce de proximité

Améliorer la présence et les ventes sur Internet des artisans et commerçants franciliens avec une aide pouvant aller jusqu'à 1.500€

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens sur leur empreinte climat

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les citoyens aux émissions CO2 des déplacements

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Création d’une maison de santé
Mise en place de la télémedecine

Soutenir la création de nouvelles structures d'exercice collectif favorisant l’accès aux soins des Franciliens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner la construction, la restauration et l'acquisition des structures itinérantes

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création d’une bibliothèque municipale

Accompagner les travaux des bâtiments culturels et les acquisitions d'équipements

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 31/10/2019

Déployer les équipements numériques

Soutenir des investissements numériques dans le champ culturel

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Obtenir un financement et une expertise pour construire un projet de territoire appuyé sur une démarche paysagère

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

Porteur d’aides

Association Petites Cités de Caractère

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources

Porteur d’aides

Sites & Cités remarquables de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée d'un projet d'habitat inclusif

Porteur d’aides

Agences régionales de santé (ARS)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)

Porteur d’aides

Conseils départementaux

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®

Porteur d’aides

Réseau francophone des villes amies des aînés

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Faire des patrimoines l'axe majeur de mon projet de revitalisation

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Spécifique PVD Révéler les atouts culturels et patrimoniaux de mon territoire en amont de la stratégie

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Spécifique PVD Bénéficier de l'accompagnement d'experts et de l'appui de centres de ressources

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