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Conteville (Commune) - 76390

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir l'aménagement et l'équipement d'aires de jeux inclusives	Aménagement d’une aire de jeux Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les petits aménagements publics extérieurs	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés	Création de jardins partagés	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la préservation du patrimoine naturel	Entretien / restauration des haies Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes		Commission européenne	Europe	Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants	Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques	Développer les infrastructures de covoiturage	France Mobilités	France		Oui
Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique France Chaleur Urbaine	France		Oui
Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements	Gestion d'une base nautique Mise en place d’un réseau de chaleur	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique France Chaleur Urbaine	France		Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable		ADEME	France		Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets		ADEME	France		Oui
Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune		Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG) Ministère des Armées	Communes de moins de 2000 habitants	Oui	Oui	31/12/26
Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire	Restauration écologique / continuité écologique	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	Normandie	Oui	Oui	19/12/25

Aménagement d’une aire de jeux
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+1 autre projet

Soutenir l'aménagement et l'équipement d'aires de jeux inclusives

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les petits aménagements publics extérieurs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés

Favoriser la création et le développement des Jardins Ouvriers et Familiaux (JOF) et des Jardins Partagés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Entretien / restauration des haies
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Favoriser la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Cofinancer des projets visant à former des juges nationaux dans le cadre de l'application des règles de concurrence européennes

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Favoriser la mise en place d’éco-pâturage sur les espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Végétalisation du cimetière

Soutenir la végétalisation et l'aménagement des cimetières existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Favoriser la réduction des pollutions phytosanitaires

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Définir un plan d'implantation de Pôles d'Echanges Multimodaux et leur faisabilité technique à destination des déplacements domicile-travail et touristiques

Aide payante

Porteur d’aides

France Mobilités

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Étudier le potentiel de création ou d'extension de réseaux de chaleur sur mon territoire

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place d’un réseau de chaleur

Promouvoir mes réseaux de chaleur et multiplier les raccordements

Porteur s d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France Chaleur Urbaine

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs objets inutilisés à l’échelle locale, et à consommer de façon responsable

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mobiliser une subvention pour l'entretien du monument aux morts de ma commune

Porteur s d’aides

Office national des combattants et des victimes de guerre (ONaCVG)
Ministère des Armées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2026

Restauration écologique / continuité écologique

J-3 Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 12/03/2025
Échéance : 19/12/2025

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Calendrier

J-3 Réduire les pressions sur la biodiversité de votre territoire

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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