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Economie sociale et solidaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Créer un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE)		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/26
Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation		ADEME	France	Oui
Soutenir des projets de protection, de conservation, de préservation et de gestion des espèces	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Renforcer globalement la résilience du territoire régional et ses fonctionnalités écologiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Déployer une politique dynamique d’adaptation face aux changements globaux (changement climatique, érosion de la biodiversité…)	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Améliorer les connaissances sur la biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser un atlas de la biodiversité	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone	Restauration écologique / continuité écologique	Leyton (Privé)	France		Oui
Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil Départemental des Pyrénées Orientales	Pyrénées-Orientales	Oui	Oui
Préserver la biodiversité à travers la reconquête des écosystèmes marins, terrestres et aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Office Français de la Biodiversité (OFB)	Mayotte	Oui
Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville	Restauration écologique / continuité écologique	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui
Contribuer au développement local durable du territoire du Parc	Restauration écologique / continuité écologique	Parc national du Mercantour	Parc national du Mercantour		Oui
Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques	Restauration écologique / continuité écologique	Cerema	France		Oui
Préserver un site ENS	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Créer un Pôle Territorial de Coopération Economique (PTCE)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2026

Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les diagnostics de territoire et études préalables aux investissement de réemploi, réparation et réutilisation

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Soutenir des projets de protection, de conservation, de préservation et de gestion des espèces

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Renforcer globalement la résilience du territoire régional et ses fonctionnalités écologiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Déployer une politique dynamique d’adaptation face aux changements globaux (changement climatique, érosion de la biodiversité…)

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer les connaissances sur la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner pour acquisition de connaissances naturalistes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner la coordination de programmes de préservation d'espèces ou d'habitats cibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser un atlas de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone

Aide payante

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver et valoriser des espèces et des espaces naturels

Porteur d’aides

Conseil Départemental des Pyrénées Orientales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver la biodiversité à travers la reconquête des écosystèmes marins, terrestres et aquatiques

Porteur d’aides

Office Français de la Biodiversité (OFB)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Mener des projets de protection et de valorisation du patrimoine naturel landais

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Financer des projets structurants favorisant la biodiversité et la nature en ville

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer au développement local durable du territoire du Parc

Porteur d’aides

Parc national du Mercantour

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Requalifier et moderniser les infrastructures de transports en préservant les continuités écologiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Préserver un site ENS

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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