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Saint-Bauzeil (Commune) - 09120

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Investir dans la production d'hydrogène vert		Banque des Territoires	France
Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis		Banque des Territoires	France
Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction		Banque des Territoires	France		Oui
Assurer le développement professionnel et le renforcement des capacités des animateurs socio-éducatifs et de leur organisation.		Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport	France	Oui			12/02/26
Mettre en oeuvre des études préparatoires à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public Déchets »		ADEME	France	Oui
Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone	Restauration écologique / continuité écologique	Leyton (Privé)	France			Oui
Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles	Restauration écologique / continuité écologique	Fondation du Patrimoine (Privé)	France	Oui
Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France			Oui
Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques	Gestion d'une base nautique Rénover le réseau d’assainissement	Cerema	France			Oui
Réaliser une étude hydro-morpho-sédimentaires en appui à la gestion du Trait de Côte		Cerema	France			Oui
Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)		Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)	France			Oui
Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes		Cerema	France			Oui
Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols		ADEME	France	Oui		Oui
Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain		Banque des Territoires	France
Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels		Ministère de la Culture	France	Oui
Financer la rénovation des ponts communaux	Entretien des ponts	AFL, la banque des collectivités locales	France		Oui	Oui
Accompagner la rénovation énergétique du parc privé		Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)	France	Oui		Oui
Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui

Investir dans la production d'hydrogène vert

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

J-19 Assurer le développement professionnel et le renforcement des capacités des animateurs socio-éducatifs et de leur organisation.

Porteur d’aides

Agence Erasmus+ France Jeunesse et Sport

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 95%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 12/02/2026

Mettre en oeuvre des études préparatoires à la mise en œuvre de la tarification incitative du service public Déchets »

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Contribuer à des projets de réduction et de séquestration de carbone pour participer à l'objectif de neutralité carbone

Aide payante

Porteur d’aides

Leyton (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Financer des projets de valorisation et de protection de la biodiversité et de réhabilitation d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser l’élaboration des projets territoriaux dans les domaines de la transformation écologique et de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner l'assainissement des infrastructures et la protection des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser une étude hydro-morpho-sédimentaires en appui à la gestion du Trait de Côte

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être conseillé et accompagné sur les thématiques du développement économique et de l'attractivité (CNER Expertise)

Aide payante

Porteur d’aides

Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Co-construire votre projet de territoire intelligent avec l'ensemble des parties prenantes

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets de reconversion de friches par le financement d’études et de travaux de dépollution, dans le respect de la méthodologie nationale de gestion des sites et sols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Réhabiliter les friches urbaines et reconquérir des emprises foncières pour recomposer le tissu urbain

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer des investissements mobiliers et immobiliers dans les secteurs du spectacle vivant et des arts visuels

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Financer la rénovation des ponts communaux

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner la rénovation énergétique du parc privé

Porteur d’aides

Agence Nationale de l'Habitat (ANAH)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 35%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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J-19 Assurer le développement professionnel et le renforcement des capacités des animateurs socio-éducatifs et de leur organisation.

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Taux de subvention

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