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Souffelweyersheim (Commune) - 67460

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver les milieux remarquables	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame bleue - Prévention des risques	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame bleue - Milieux humides		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame bleue - Plans d'eau	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame verte - Trame prairiale		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Restaurer la trame verte - Trame bocagère	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Protéger les espèces menacées	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Espèces exotiques envahissantes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui		31/12/30
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui	Oui
Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury	Gestion d'une base nautique	Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)	France		Oui
Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles		ADEME	France	Oui	Oui
S'informer et lancer une démarche d'habitat participatif en territoire rural		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Habitat Participatif France (Privé)	France		Oui

Lutter contre les pressions générées par les activités économiques industrielles et artisanales - Autres opérations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Financer des études en faveur de la préservation et de la restauration des milieux naturels et de la biodiversité

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Préserver les milieux remarquables

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%
Max : 100%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Préserver les milieux dégradés en vue de leur restauration

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux prioritaires du bassin versant

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Restaurer la trame bleue et préserver la continuité écologique aquatique

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 100%

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Gestion d'une base nautique

Restaurer la trame bleue - Prévention des risques

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Min : 40%
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Restaurer la trame bleue - Milieux humides

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Gestion d'une base nautique

Restaurer la trame bleue - Plans d'eau

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Max : 80%

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Restaurer la trame verte - Trame prairiale

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Max : 80%

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Gestion d'une base nautique

Restaurer la trame verte - Trame bocagère

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Min : 40%
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Gestion d'une base nautique

Protéger les espèces menacées

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Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Espèces exotiques envahissantes

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Échéance : 31/12/2030

Gestion d'une base nautique

Préserver et restaurer les milieux naturels et la biodiversité - Trame verte et bleue - Reconquête des habitats

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Min : 40%
Max : 80%

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Échéance : 31/12/2030

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

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ADEME

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Aide financière
Aide en ingénierie

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Gestion d'une base nautique

Bénéficier gratuitement de la compétence d'un architecte pour participer à son jury

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Mission interministérielle pour la qualité des constructions publiques (MIQCP)

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Aide en ingénierie

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Permanente

Gérer les pollutions à l’ozone et sectorielles

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Habitat Participatif France (Privé)

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