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Arlay (Commune) - 39140, 39210

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant	ADEME	France	Oui		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique	Agences d'urbanisme	France			Oui
Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité	ADEME	France	Oui		Oui
Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets	ADEME	France			Oui
Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture	Ministère de la Culture	France	Oui
Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique	ADEME	France	Oui		Oui
Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre	Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)	France			Oui
Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social	Banque des Territoires	France		Oui
Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)	Cerema	France			Oui
Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi	Cerema	France			Oui
Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique	CDC Biodiversité	France	Oui
Soutenir la formation des salariés dans les entreprises en difficulté	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Aider les entreprises en difficulté	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté
Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Mettre en place les îlots d'avenir	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui

Soutenir les ports ou consortiums de ports souhaitant adapter leurs infrastructures pour accueillir les activités industrielles liées à l’éolien flottant

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir le financement d'études pour inventorier les friches industrielles, identifier le risque de pollution, déterminer les potentiels de mutabilité

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Aider les citoyens à trouver que faire de leurs déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Organiser un Forum Entreprendre dans la Culture

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

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Bâtir le volet énergie-climat du projet de territoire et le mettre en œuvre

Porteur d’aides

Fédération des Agences Locales de l'Energie et du Climat (FLAME)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construire ou acquérir des logements sociaux avec le prêt Locatif à Usage Social

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Former pour elaborer le zonage pluvial, un outil essentiel pour votre territoire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Effectuer les choix stratégiques adaptés à la mise en œuvre de la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en oeuvre des projets de solutions fondées sur la nature pour l'adaptation des territoires au changement climatique

Porteur d’aides

CDC Biodiversité

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la formation des salariés dans les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Assurer la création ou la reprise d'une entreprise artisanale ou d'une exploitation agricole

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mettre en place les îlots d'avenir

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

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