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Territoire

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Développement culturel

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Lutter contre les inondations	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Développer et animer les territoires ruraux		PETR Pays d'Auch	PAYS D'AUCH	Oui		Oui	31/12/27
Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Gérer les collections d'un musée		Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée		Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Soutenir l'action des associations et EPCI en faveur de la Politique de la Ville		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Sensibiliser les publics à la mer		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité	Gestion d'une base nautique Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation	Entretien des ponts	Banque des Territoires	France			Oui
Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			30/06/26
Mettre en œuvre un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux)		ID77	Seine-et-Marne			Oui
Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui			30/06/26
Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)		ADEME	France	Oui
Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Lutter contre les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et animer les territoires ruraux

Porteur d’aides

PETR Pays d'Auch

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 64%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Accompagner les collectivités vers une politique d'éclairage public économe et performant

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Cofinancer un soutien à la maîtrise d'œuvre ou d'ouvrage

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gérer les collections d'un musée

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Aider à la restauration de documents significatifs de l’histoire de la commune

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les aménagements de sentiers pédestres labellisés par le Département de la Vendée

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'action des associations et EPCI en faveur de la Politique de la Ville

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les études relatives aux investigations pour la création de nouvelle réserves naturelles régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sensibiliser les publics à la mer

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Restauration écologique / continuité écologique

Mener des études et des actions de protection en faveur de la biodiversité

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Entretien des ponts

Cartographier les ouvrages d’art et estimer rapidement les besoins en rénovation

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-11 Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 30/06/2026

Mettre en œuvre un projet eau potable (optimisation des performances et de la gestion des réseaux)

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

J-11 Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/09/2025
Échéance : 30/06/2026

Soutenir la création de postes de Conseillers en énergie partagé (CEP)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les collectivités dans l’amélioration, la rénovation et la création de logements locatifs à vocation sociale

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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J-11 Élargir les centres d’intérêt et les réflexions des élèves sur les grands débats de société

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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J-11 Engager les lycéens franciliens dans un parcours de réflexion et d'expérience autour des enjeux de la citoyenneté et des valeurs de la République

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Calendrier

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