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Chenevrey-et-Morogne (Commune) - 70150

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Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Aider les entreprises en difficulté	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté
Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Mettre en place les îlots d'avenir	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Restaurer les paysages bocagers	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Développer les usages innovants du numérique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui			02/01/27
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		Oui
Préparer un projet de maitrise foncière	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	France			Oui	31/12/28
Mobiliser le grand public autour de votre projet de restauration via le financement participatif	Fondation du Patrimoine (Privé)	France
Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets	ADEME	France	Oui		Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme	La Banque Postale	France		Oui
Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public	Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD) Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire +6 autres	France			Oui
Obtenir un paiement pour service environnementaux	Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse	Rhône-Méditerranée	Oui			30/04/27
Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise	Cerema	France			Oui
Effectuer le diagnostic, l'accompagnement, le financement des entrepreneurs, commerçants, restaurateurs s’installant dans des locaux vacants (dont locaux communaux)	Initiative France	France		Oui	Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des friches	Agences d'urbanisme	France			Oui

Promouvoir les quartiers durables et écoquartiers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises en difficulté

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Accompagner le Soutien régional aux projets immobiliers des entreprises de l’ESS

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mettre en place les îlots d'avenir

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 80%

Récurrence

Permanente

Restaurer et valoriser les « Grands sites patrimoniaux »

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Restaurer les paysages bocagers

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

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Sauvegarder les variétés fruitières anciennes et régionales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Développer les usages innovants du numérique

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 02/01/2027

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préparer un projet de maitrise foncière

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Mobiliser le grand public autour de votre projet de restauration via le financement participatif

Porteur d’aides

Fondation du Patrimoine (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Engager une transition écologique au sein de ma collectivité : sensibiliser le jeune public

Porteur s d’aides

Agence Normande de la Biodiversité et du Développement Durable (ANBDD)
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Nouvelle-Aquitaine
Agence Régionale de la Biodiversité (ARB) - Centre-Val de Loire
+6 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Obtenir un paiement pour service environnementaux

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/04/2027

Construire la résilience de son territoire : préparation à la crise et accompagnement post-crise

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Effectuer le diagnostic, l'accompagnement, le financement des entrepreneurs, commerçants, restaurateurs s’installant dans des locaux vacants (dont locaux communaux)

Porteur d’aides

Initiative France

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des friches

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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