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Fauguernon (Commune)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Accompagner financièrement les investissements structurants des plateformes des « Aéroports de Normandie »		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Moderniser les espaces gares		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Développer les infrastructures de transport et les terminaux portuaires et logistiques		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Favoriser et soutenir le développement de l'usage du vélo		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Aménager et équiper les points d'arrêt routiers de la région		Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire		Fédération Française de Rugby (Privé)	Normandie			Oui
Mettre en place des résidences d’artistes dans les établissements d’accueil de jeunes enfants de Normandie - BABIL		Ministère de la Culture	Normandie	Oui
Soutenir des opérations récurrentes "places portuaires (ville, port et usages) propres"		Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche	Normandie	Oui
Animer les territoires pour une gestion adaptative de la bande côtière		Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie	Normandie	Oui
Accompagner les transitions littorales		Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie	Normandie	Oui
Gérer le trait de côte de manière résiliente et durable		Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l'Eure Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche +2 autres	Normandie	Oui
Renforcer et à adapter l’offre médico-sociale d’accompagnement des personnes en situation de handicap en région Normandie		Agence régionale de santé (ARS) — Normandie	Normandie	Oui
Anticiper les mutations économiques		Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie	Normandie	Oui			31/12/26

Accompagner financièrement les investissements structurants des plateformes des « Aéroports de Normandie »

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Favoriser l’intermodalité entre les différents modes de transports en commun

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Elaborer des plans de mobilité et des schémas locaux de déplacements

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Moderniser les espaces gares

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Subventionner l’acquisition, la rénovation, la modernisation et la maintenance du matériel ferroviaire régional

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Développer les infrastructures de transport et les terminaux portuaires et logistiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Favoriser et soutenir le développement de l'usage du vélo

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Recueillir les pratiques de mobilité des habitants sur les grandes aires urbaines normandes

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Réaliser des aménagements cyclables favorisant l'intermodalité

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménager et équiper les points d'arrêt routiers de la région

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner le développement de la pratique rugby sur son territoire

Porteur d’aides

Fédération Française de Rugby (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mettre en place des résidences d’artistes dans les établissements d’accueil de jeunes enfants de Normandie - BABIL

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Soutenir des opérations récurrentes "places portuaires (ville, port et usages) propres"

Porteur s d’aides

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie
Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Animer les territoires pour une gestion adaptative de la bande côtière

Porteur d’aides

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Accompagner les transitions littorales

Porteur d’aides

Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gérer le trait de côte de manière résiliente et durable

Porteur s d’aides

Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de l'Eure
Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement (DREAL) — Normandie
Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) de la Manche
+2 autres

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Renforcer et à adapter l’offre médico-sociale d’accompagnement des personnes en situation de handicap en région Normandie

Porteur d’aides

Agence régionale de santé (ARS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Anticiper les mutations économiques

Porteur d’aides

Direction régionale de l’Economie, de l’Emploi, du Travail et des Solidarités (DREETS) — Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2026

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