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Colroy-la-Roche (Commune) - 67420

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Mener à bien un projet d’animation pour un court métrage, un long métrage, une série		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi	Gestion des inondations Gestion d'une base nautique	Cerema	France			Oui
Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme		La Banque Postale	France		Oui
Mener à bien un projet de développement du tourisme fluvial/fluvestre dans une perspective de promotion d’un tourisme durable, proche de la nature et connecté à son patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer et diversifier l'offre des stations de montagne	Gestion d'une base nautique	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes	Gestion d'une base nautique	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30
Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux		Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui			31/12/30

Mener à bien un projet d’animation pour un court métrage, un long métrage, une série

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 25/10/2022

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer et améliorer les systèmes d'assainissement grâce à des solutions curatives

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Gestion des inondations
Gestion d'une base nautique

Élaborer votre diagnostic territorial pour mettre en œuvre la Gemapi

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Donner vie à vos projets d'investissement grâce à un financement à moyen-long terme

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Mener à bien un projet de développement du tourisme fluvial/fluvestre dans une perspective de promotion d’un tourisme durable, proche de la nature et connecté à son patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 08/04/2022

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Gestion d'une base nautique

Développer et diversifier l'offre des stations de montagne

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Gérer quantitativement la ressource en eau - Recharge artificielle des nappes

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Avant travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Phase travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Procédures réglementaires de protection de captages

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Aires d'alimentation de captages

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Améliorer les connaissances

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Rétablir la conformité de l'eau à la limite de qualité

Aide payante

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Études - Elaborer des PGSSE

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Agence de l'eau Rhin-Meuse

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

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Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - DUP

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

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Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Protection et restauration de la qualité de la ressource en eau - Pollution accidentelle

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

Préserver la ressource en eau et sécuriser l'alimentation en eau potable - Amélioration des rendements des réseaux - Travaux

Aide payante

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/12/2030

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