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Territoire

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culture

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Economie de proximité et culture	Gestion d'une base nautique	GAL LEADER Ardèche	Ardèche	Oui		31/12/27
Restaurer le patrimoine local	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Restaurer le patrimoine protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Accompagner les projets de valorisation du patrimoine		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Entretenir le patrimoine communal	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +6 autres projets	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Restaurer le patrimoine historique	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Développer le tourisme et le patrimoine	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Accompagner les associations de valorisation du patrimoine		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser la conservation du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Soutenir les festivals et manifestations culturelles		Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Financer la préservation du patrimoine naturel	Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique	Seine Normandie Agglomération (SNA)	CA Seine Normandie Agglomération	Oui
Valoriser le patrimoine bâti	Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux	Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)	Départements de l'Aisne et de l'Oise	Oui	Oui	31/12/28
Développer un projet ou une politique culturelle		Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine	Gestion d'une base nautique	Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT) Banque des Territoires Atout France +1 autres	France		Oui
Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France		Ministère de la Culture	France

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Aménager et équiper des cafés musicaux et culturels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Mener des actions de mutualisation des opérations d'inventaire général du patrimoine culturel

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Economie de proximité et culture

Porteur d’aides

GAL LEADER Ardèche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine local

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

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Accompagner les projets de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Entretenir le patrimoine communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine historique

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Développer le tourisme et le patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner les associations de valorisation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Favoriser la conservation du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Soutenir les festivals et manifestations culturelles

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Création de logements sociaux

Valoriser le patrimoine bâti

Porteur d’aides

Établissement public foncier local de l'Oise et Aisne (EPFLO)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/12/2023
Échéance : 31/12/2028

Développer un projet ou une politique culturelle

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Faire émerger des projets économiques au sein de sites patrimoniaux - Réinventer le Patrimoine

Porteur s d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)
Banque des Territoires
Atout France
+1 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les pratiques culturelles en milieu rural en Ile-de-France

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur s d’aides

Nature de l’aide

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Porteur d’aides

Taux de subvention

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