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CU Grand Besançon Métropole (EPCI)

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire		ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)	France			Oui
Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".		Ministère de la Culture	France			Oui
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre	Déployer les équipements numériques	ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France			Oui
Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui		Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France			Oui
Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)		Conseils départementaux	France
Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®		Réseau francophone des villes amies des aînés	France			Oui
Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux		Banque des Territoires	France		Oui
Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré		Banque des Territoires	France		Oui
Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction		Banque des Territoires	France		Oui
Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis		Banque des Territoires	France
Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme		Banque des Territoires	France
Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France
Financer les projets de tourisme associatif et familial		Banque des Territoires	France
Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres	Gestion d'une base nautique	Banque des Territoires	France		Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Financer des opérations de réhabilitation de logements	Création de logements sociaux	Banque des Territoires	Bourgogne-Franche-Comté		Oui

Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire

Porteur d’aides

ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire connaître et valoriser des parcs et jardins ouverts au public et particulièrement bien entretenus - Label "Jardin remarquable".

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Rénover les bâtiments de votre collectivité avec Effilogis : basse consommation et biosourcés

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer le projet de vie sociale et partagée des habitants qui font le choix de vivre dans un habitat inclusif (aide à la vie partagée)

Porteur d’aides

Conseils départementaux

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Accompagner les collectivités vers le LABEL "AMI DES AÎNÉS"®

Porteur d’aides

Réseau francophone des villes amies des aînés

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir la construction de logements sociaux en zones tendues

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer la rénovation thermique et la production de logement sociaux

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Banque des Territoires

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Permanente

Financer la construction ou l'acquisition de logements sociaux à loyer modéré

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Banque des Territoires

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Permanente

Obtenir une offre de prêt dédiée au financement de logements de fonction

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Banque des Territoires

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Permanente

Faciliter l’implantation d'usines sur des sites nouveaux ou reconvertis

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Banque des Territoires

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Permanente

Gagner en efficacité opérationnelle grâce à la digitalisation de votre organisme

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Banque des Territoires

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer la modernisation des filières thermalisme, ports de plaisance et montagne

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Banque des Territoires

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer les projets de tourisme associatif et familial

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Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les SPL contribuant à la relance par des quasi-fonds propres

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Permanente

Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

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Permanente

Création de logements sociaux

Financer des opérations de réhabilitation de logements

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