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Ceyzériat (Commune) - 01250

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre	Déployer les équipements numériques	ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)	France			Oui
Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)		Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)	France	Oui		Oui	31/12/26
Financer des installations sportives relatives au football	Création d’un city park / city stade / terrain multisports Création d’un terrain de football	Fédération Française de Football (Privé)	France	Oui			30/06/26
Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire		ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)	France			Oui
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France			Oui
Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin	Mise en place de la télémedecine	Banque des Territoires	France		Oui	Oui
Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares	Mise en place d’un café / bistrot	SNCF Gares et Connexions (Privé)	France
Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Connaître les aides et les solutions pour la relance économique		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Consulter les chefs d’entreprise de votre territoire		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Animer les entreprises de votre territoire		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Soutenir les entreprises dans leur développement		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire		Chambres de commerce et d'industrie (CCI)	France			Oui
Bénéficier d'une aide à la structuration des moyens des Petites Villes de demain		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui
Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui
Bénéficier d’un co-financement pour fiabiliser et expérimenter des solutions innovantes		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui
Bénéficier d'un co-financement des Assistances à maîtrise d’ouvrage (AMO) des Petites villes de demain		Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme P...			Oui

Déployer les équipements numériques

Encourager les usages numériques libres, ouverts et collaboratifs au sein des collectivités territoriales - Label Territoire Numérique Libre

Porteur d’aides

ADULLACT (Association des Développeurs et Utilisateurs de Logiciels Libres pour les Administrations et les Collectivités Territoriales) (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Bénéficier des compétences d'un jeune diplômé (VTA)

Porteur d’aides

Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 15/04/2021
Échéance : 31/12/2026

Création d’un city park / city stade / terrain multisports
Création d’un terrain de football

Financer des installations sportives relatives au football

Porteur d’aides

Fédération Française de Football (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/07/2025
Échéance : 30/06/2026

Créer ou transformer une salle de cinéma dans le cadre de son projet de territoire

Porteur d’aides

ADRC - Agence nationale pour le développement du cinéma en régions (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place de la télémedecine

Financer la santé numérique et les services liés au prendre soin

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Mise en place d’un café / bistrot

Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares

Porteur d’aides

SNCF Gares et Connexions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l’expertise d’un conseiller développement économique territorial implanté localement

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Connaître les aides et les solutions pour la relance économique

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser le diagnostic de l’appareil commercial de votre territoire

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Consulter les chefs d’entreprise de votre territoire

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Animer les entreprises de votre territoire

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les entreprises dans leur développement

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser l’implantation d’entrepreneurs sur votre territoire

Porteur d’aides

Chambres de commerce et d'industrie (CCI)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d'une aide à la structuration des moyens des Petites Villes de demain

Porteur d’aides

Banque des Territoires

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Aide en ingénierie

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Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain

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Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d’un co-financement pour fiabiliser et expérimenter des solutions innovantes

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Spécifique PVD Bénéficier d'un co-financement des Assistances à maîtrise d’ouvrage (AMO) des Petites villes de demain

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Spécifique PVD Bénéficier d'une aide à la structuration des moyens des Petites Villes de demain

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Spécifique PVD Bénéficier d'un accompagnement à la stratégie foncière et immobilière des Petites Villes de demain

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Spécifique PVD Bénéficier d’un co-financement pour fiabiliser et expérimenter des solutions innovantes

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Récurrence

Spécifique PVD Bénéficier d'un co-financement des Assistances à maîtrise d’ouvrage (AMO) des Petites villes de demain

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Taux de subvention

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