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Rosières (Commune) - 43800

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les collèges qui développent des activités sportives		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide aux repas		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Préserver un site ENS	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +5 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire
Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire		Oui
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui

Soutenir les classes aménagées musique et danse dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets autour du cinéma dans les collèges

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les collèges bénéficiant d'une section sportive

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir les collèges qui développent des activités sportives

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide aux repas

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'action "Manger local et bio en Haute-Loire" dans les collèges - Aide à l'achat de matériel

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

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Restauration écologique / continuité écologique

Préserver un site ENS

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+5 autres projets

Soutenir l'investissement des communes - CAP43 Communes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'investissement des EPCI - CAP43 Interco

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

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Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Accompagner, inciter à la réalisation des actions en faveur des milieux aquatiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'alimentation en eau potable : alléger les charges d'investissement des collectivités avec le Fonds Départemental de Péréquation d'Alimentation en Eau Potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

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Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les travaux et les études concernant l’assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Soutenir les démarches agricoles locales de développement (Projet Alimentaire Territorial, ...)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les organisations professionnelles agricoles pour des actions de développement agricole

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l Aménagement Foncier Agricole et Forestier (AFAF) (regroupements de parcelles)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide financière

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Permanente

Favoriser une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature ou de loisirs en accompagnant les communes sur la règlementation des boisements

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

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Aide en ingénierie

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Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

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Conseil départemental de la Haute-Loire

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Min : 20%
Max : 20%

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