96 résultats de recherche : - 1 autre critère

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui	Oui
Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique		ADEME	France	Oui	Oui
Verser des indemnités de frais de déplacement pour les stages ambulatoires des internes en médecine générale		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...	Végétalisation du cimetière	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Développer l'usage du vélo au quotidien		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Soutenir le covoiturage entre particuliers (ATPS)	Inciter financièrement le covoiturage	Conseil régional des Hauts-de-France	Hauts-de-France	Oui
Mener des actions pilotes en matière de mobilité		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)	Développer les infrastructures de covoiturage		GAL Pays de Coutances	Oui		12/12/27
Faire des travaux sur la route départementale en traverse d'agglomération		Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui
Améliorer la desserte des lycées et des îles de loisirs - Plan Route		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Subventionner le déploiement de stationnements vélos sécurisés en connexion avec le réseau de transport régional		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui

Reprendre la structure de chaussée en cas d’aménagement ponctuel ayant pour objectif de limiter la vitesse sur routes Départementales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Élaborer des feuilles de route sectorielles 3R pour les emballages à usage unique

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Verser des indemnités de frais de déplacement pour les stages ambulatoires des internes en médecine générale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Favoriser la réalisation de projets d’aménagement des points d’arrêt ferroviaires et routiers relevant de la compétence de la Région

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 25/07/2017

Végétalisation du cimetière

Accompagner les collectivités pour une gestion des espaces publics sans produits phytosanitaires : cimetière, trottoir, place,...

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer l'usage du vélo au quotidien

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Favoriser les mobilités du quotidien : schémas, infrastructures, équipements et services

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Inciter financièrement le covoiturage

Soutenir le covoiturage entre particuliers (ATPS)

Porteur d’aides

Conseil régional des Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Mener des actions pilotes en matière de mobilité

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Développer des solutions de mobilité durable (fiche-action 2)

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 12/12/2027

Faire des travaux sur la route départementale en traverse d'agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Améliorer la desserte des lycées et des îles de loisirs - Plan Route

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Subventionner le déploiement de stationnements vélos sécurisés en connexion avec le réseau de transport régional

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/12/2023
Échéance : 31/12/2025

Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

96 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Calendrier

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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