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Réduction de l'empreinte carbone

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Entretenir la voirie communale (FDAC)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Partager les connaissances environnementales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires		Agence de l'eau Adour-Garonne Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Accompagner les études de connaissances environnementales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Mesurer les vitesses et le trafic routier	Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries	Gestion des inondations Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en voirie / aménagement de l'espace public	Gestion d'une base nautique Réfection/aménagement de la voirie	Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)	Rhône Département (hors métropole de...		Oui

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale (FDAC)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Partager les connaissances environnementales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires

Porteur s d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne
Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études de connaissances environnementales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Installation de ralentisseur
Réfection/aménagement de la voirie

Mesurer les vitesses et le trafic routier

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier du soutien et de l'accompagnement en matière d'ingénierie publique en voirie / aménagement de l'espace public

Porteur d’aides

Agence Technique du Département du Rhône (ATDR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur s d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

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