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Réduction de l'empreinte carbone

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière	Réfection/aménagement de la voirie	Cerema	France		Oui
Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale	Réfection/aménagement de la voirie	Gironde Ressources (ATD)	Gironde		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Entretenir la voirie communale (FDAC)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Entretenir la voirie communale	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Mesurer les vitesses et le trafic routier	Installation de ralentisseur Réfection/aménagement de la voirie	Agence technique départementale (ATD) des Vosges	Vosges		Oui
Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries	Gestion des inondations Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Accompagner les études de connaissances environnementales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Développer l’usage des matériaux alternatifs en construction routière

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale

Porteur d’aides

Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale (FDAC)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager des routes départementales en traverse de zones agglomérées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Installation de ralentisseur
Réfection/aménagement de la voirie

Mesurer les vitesses et le trafic routier

Porteur d’aides

Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études de connaissances environnementales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Nature de l’aide

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

Récurrence

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Taux de subvention

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