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Réduction de l'empreinte carbone
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Loire
Loire

Oui
Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Entretenir la voirie communale (FDAC) 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale) 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui

Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Vendée
Vendée

Oui
Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie 		Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées
Hautes-Pyrénées

Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres 		Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux 		Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

 31/12/26
Partager les connaissances environnementales
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Accompagner les études de connaissances environnementales
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux
  • Agence de l'eau Adour-Garonne
Adour-Garonne

Oui

 31/12/30
Mesurer les vitesses et le trafic routier 		Installation de ralentisseur
Réfection/aménagement de la voirie
  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges
Vosges

Oui
Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries 		Gestion des inondations
Réfection/aménagement de la voirie
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Réfection/aménagement de la voirie

Bénéficier de conseils fonciers en matière de chemins ruraux et voirie communale

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Etre solidaire des communes rurales pour des travaux d'entretien et de réfection des voiries, murs et ponceaux communaux

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir et réparer la voirie et les ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale (FDAC)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Contribuer aux aménagements sous maitrise d'ouvrage déléguée (voirie départementale)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

  • Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets

Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 07/04/2026
  • Échéance : 31/12/2026

Partager les connaissances environnementales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études de connaissances environnementales

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 60%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux réseaux de surveillance de la qualité des milieux

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Installation de ralentisseur
Réfection/aménagement de la voirie

Mesurer les vitesses et le trafic routier

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale (ATD) des Vosges

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations
Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir la réfection des dégâts sur voies communales consécutifs aux intempéries

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

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