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Réduction de l'empreinte carbone :
(Réduction de l'empreinte carbone)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet
  • Banque des Territoires
France
Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée
  • Banque des Territoires
France
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie
  • ADEME
France

Oui

Oui
Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises
  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc
CC Pays du Mont-Blanc

Oui

Oui

 31/12/25
Financer la préservation du patrimoine naturel 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Seine Normandie Agglomération (SNA)
CA Seine Normandie Agglomération

Oui
Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement 		Entretien / restauration des haies
Restauration écologique / continuité écologique
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Réduire l'usage des produits phytosanitaires
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie
Réduire vos dépenses de carburant et contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre - le chèque transition bioéthanol
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui
Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM) 		Gestion des inondations
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)
France

Oui
Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)
  • Banque des Territoires
France
Mettre les établissements scolaires aux normes parasismiques
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
Outre-mer

Oui
Bénéficier d'un prêt vert
  • Bpifrance
  • ADEME
France

Oui
Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables 		Rénovation énergétique école
  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)
SCOT DU GRAND-DOUAISIS

Oui
Généraliser le tri à la source des biodéchets
  • Conseil régional d'Occitanie
  • Ademe — Direction régionale — Occitanie
Occitanie

Oui
Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale
  • Banque des Territoires
France

Oui
Bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place une démarche d'innovation
  • Banque des Territoires
France

Oui
Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique 		Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
  • Banque des Territoires
France

Oui
Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets
  • Conseil régional d'Occitanie
Occitanie

Oui
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions Développer les infrastructures de covoiturage +1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer l’acquisition de véhicules à motorisation décarbonée

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente

Réduire les émissions de polluants atmosphériques des entreprises - Fonds Air Entreprises

Porteur d’aides

  • Communauté de communes Pays du Mont-blanc

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/12/2023
  • Échéance : 31/12/2025
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Financer la préservation du patrimoine naturel

Porteur d’aides

  • Seine Normandie Agglomération (SNA)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 50%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Entretien / restauration des haies Restauration écologique / continuité écologique

Améliorer la gestion des milieux naturels et l'intégration de la biodiversité dans les activités humaines et les projets d'aménagement

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Permanente

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Réduire l'usage des produits phytosanitaires

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

  • Ponctuelle

Réduire vos dépenses de carburant et contribuer à la réduction des émissions de gaz à effet de serre - le chèque transition bioéthanol

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Prévenir les risques naturels majeurs - Fonds de Prévention des Risques Naturels Majeurs (FPRNM)

Porteur s d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
  • Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

Financer les projets pour l’environnement (eau, économie circulaire, biodiversité, etc.)

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Mettre les établissements scolaires aux normes parasismiques

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Bénéficier d'un prêt vert

Porteur s d’aides

  • Bpifrance
  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente
Rénovation énergétique école

Améliorer le patrimoine pour réduire les consommations énergétiques du parc public et développer les énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • SCOT Grand Douaisis (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Généraliser le tri à la source des biodéchets

Porteur s d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie
  • Ademe — Direction régionale — Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Être accompagné dans les projets de transition écologique et environnementale

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Bénéficier d'un accompagnement pour mettre en place une démarche d'innovation

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Être accompagné dans l'amorçage d'un projet de transition écologique

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

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