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Réduction de l'empreinte carbone

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Entretenir la voirie communale (FDAC)	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner l'entretien de la voirie de marais	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Reconstruire la voirie suite à des intempéries	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Aude	Aude	Oui	Oui
Entretenir la voirie communale	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents	Réfection/aménagement de la voirie	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique		Oui		31/12/26
Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental des Hautes-Pyrénées	Hautes-Pyrénées	Oui
Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal	Réfection/aménagement de la voirie	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres	Acquisition de véhicule décarboné Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Normandie	Normandie	Oui
Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux	Acquisition de véhicule décarboné Création d’une voie douce / piste cyclable +4 autres projets	Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui		31/12/26
Partager les connaissances environnementales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Accompagner les études de connaissances environnementales		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30
Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires		Agence de l'eau Adour-Garonne	Adour-Garonne	Oui		31/12/30

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager la voirie, le stationnement, les carrefours, la sécurité et la signalisation

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les collectivités dans leurs projets d'investissement en matière de voirie communale et/ou communautaire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale (FDAC)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Accompagner l'entretien de la voirie de marais

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Reconstruire la voirie suite à des intempéries

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Structurer et maintenir les réseaux de voirie en bon état

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

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Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Appuyer les collectivités de montagne soumises à des risques émergents

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Réfection/aménagement de la voirie

Soutenir les travaux de voirie pastorale et d'améliorations pastorales

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 70%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aider les travaux urgents de réparation de voirie suite à intempérie

Porteur d’aides

Conseil départemental des Hautes-Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager une voirie impliquant le réseau routier départemental

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Entretenir la voirie, programmer les travaux d'entretien routier et limiter les risques du gestionnaire

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réfection/aménagement de la voirie

Aménager ponctuellement le réseau routier communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Gestion d'une base nautique

Soutenir le verdissement des flottes professionnelles par l’acquisition de véhicules propres

Porteur d’aides

Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Acquisition de véhicule décarboné
Création d’une voie douce / piste cyclable
+4 autres projets

Agir pour la qualité de l'air dans les agglomérations à forts enjeux

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Partager les connaissances environnementales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Accompagner les études de connaissances environnementales

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 60%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Améliorer la connaissance environnementale grâce aux observatoires

Porteur d’aides

Agence de l'eau Adour-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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