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économie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Accompagner financièrement les commerces en milieu rural, situés dans des communes en situation de fragilité commerciale, dans la modernisation de leurs outils de travail		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/25
Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)	Gestion d'une base nautique	ADEME	regions_11_24_27_28_32_52_53_75_76_84_94	Oui	Oui
Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers		ADEME	France	Oui
Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	France	Oui	Oui
Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets		ADEME	France	Oui	Oui	31/12/25
Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales		Châteaux (Syndicat mixte)	PAYS DES CHÂTEAUX	Oui		31/12/27
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui	Oui	31/12/25
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui
Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne		Oui
Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé		Conseil départemental de l'Essonne	Essonne		Oui
Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30
Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement		Agence de l'Eau Loire-Bretagne	Loire-Bretagne	Oui		31/12/30

Soutenir les structures du domaine de l'insertion par l'activité économique (IAE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l’innovation et à la mutualisation du secteur de l’insertion par l’activité économique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner financièrement les commerces en milieu rural, situés dans des communes en situation de fragilité commerciale, dans la modernisation de leurs outils de travail

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/12/2021
Échéance : 31/12/2025

Gestion d'une base nautique

Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Rassembler les acteurs autour de l’économie circulaire et la valorisation de nos ressources locales

Porteur d’aides

Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2024
Échéance : 31/12/2027

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Résorber les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Surveiller et lutter contre les dépôts sauvages à proximité de milieux naturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Résorber les dépôts sauvages en milieux urbanisé

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réaliser des études d’aide à la décision relatives aux stations de traitement des eaux usées

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/12/0024
Échéance : 31/12/2030

Réaliser des travaux de réduction des rejets macropolluants par traitement

Porteur d’aides

Agence de l'Eau Loire-Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

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