132 résultats

Économie Sociale :
(économie, développement économique, commerce, activité économique, ZAE, artisanat)

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui	31/12/25
Mettre aux normes les usines de traitement d'eau potable (UPEP) et améliorer la qualité du traitement		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui
Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques		Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)	Bas-Rhin			Oui
Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL	Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire		GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre	GALPA Fécamp et Côte d'Albâtre	Oui			31/12/27
Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale		Banque des Territoires	France		Oui
Mener des actions en faveur de la cohésion sociale		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Accompagner financièrement les commerces en milieu rural, situés dans des communes en situation de fragilité commerciale, dans la modernisation de leurs outils de travail		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui			31/12/25
Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)	Gestion d'une base nautique	ADEME	regions_11_24_27_28_32_52_53_75_76_84_94	Oui		Oui
Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers		ADEME	France	Oui
Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets		ADEME	France	Oui		Oui
Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets		ADEME	France	Oui		Oui	31/12/25
Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets		Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets		ADEME	regions_01_02_03_04_06_11_24_27_28_32...	Oui		Oui	31/12/25
Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets	Gestion d'une base nautique	Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine Commission européenne	Nouvelle-Aquitaine	Oui

Créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Mettre aux normes les usines de traitement d'eau potable (UPEP) et améliorer la qualité du traitement

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Elaborer les inventaires des zones d'activités économiques

Porteur d’aides

Agence Territoriale d'Ingénierie Publique (ATIP)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un commerce de proximité

Soutenir le tourisme, le commerce de proximité et l'artisanat : L'OCCAL

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Aider à la réhabilitation et au et conventionnement du parc locatif social et très social

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Prévenir les impacts des activités maritimes et littorales dans une démarche d'économie circulaire

Porteur d’aides

GALPA Fécamp & Côte d'Albâtre

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 50%
Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 23/01/2023
Échéance : 31/12/2027

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Financer vos projets en faveur de la cohésion sociale et territoriale

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mener des actions en faveur de la cohésion sociale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner financièrement les commerces en milieu rural, situés dans des communes en situation de fragilité commerciale, dans la modernisation de leurs outils de travail

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 21/12/2021
Échéance : 31/12/2025

Gestion d'une base nautique

Etre accompagné financièrement et techniquement les collectivités et opérateurs du secteur tertiaire public grâce au Contrat de Performance Énergétique (CPE)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer la mise en œuvre du tri à la source et du traitement des biodéchets ménagers

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Promouvoir une meilleure prévention et gestion des déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Etre accompagné dans la réalisation d’une étude territoriale de faisabilité en vue de créer, étendre ou moderniser un centre de tri de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Financer des études pour la création, l'extension ou la modernisation de centres de tri des déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Réaliser des projets locaux en matière d'économie circulaire et de déchets

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements de traitement et de valorisation ainsi que les collectes mobilité douce réalisées par les opérateurs de traitement de déchets

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Soutenir les travaux concernant les unités de traitement d'eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements en faveur du recyclage et du réemploi des déchets

Porteur s d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Récurrente

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