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Culture et identité collective / patrimoine / sports
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Nature / environnement
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Soutenir les équipements sportifs samariens Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil départemental de la Somme
Somme

Oui

 31/12/24
Soutenir les collectivités dans leurs investissements publics Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui

 31/03/26
Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire) Construction d’un gymnase
Création d’une bibliothèque municipale
+3 autres projets
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics Construction d’un gymnase
Isolation du bâtiment
+2 autres projets
  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
France

Oui

 15/12/24
Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024 Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Agence nationale du Sport (ANS)
France

Oui
Soutenir les travaux sur les équipements sportifs collectifs Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir l'investissement des associations sportives Construction d’un gymnase
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir les investissements dans des équipements sportifs Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+2 autres projets
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+1 autre projet
  • Conseil régional des Pays de la Loire
Pays de la Loire

Oui
Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens Construction d’un gymnase
Création d’un city park / city stade / terrain multisports
+3 autres projets
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir l'investissement des collectivités (Communes, EPCI) Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+1 autre projet
  • Conseil départemental du Morbihan
Morbihan

Oui

Oui
Investir en milieu rural Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Investir sur le territoire de l'Intercommunalité Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Investir sur le territoire de la Commune Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Construire de nouveaux équipements sportifs, scolaires et culturels Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • Conseil départemental de l'Aube
Aube

Oui
Accompagner les petites communes rurales du Calvados Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • Conseil départemental du Calvados
Calvados

Oui
Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...) Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Soutenir les équipements sportifs samariens

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 26/04/2021
  • Échéance : 31/12/2024
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets

Soutenir les collectivités dans leurs investissements publics

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 02/02/2023
  • Échéance : 31/03/2026
Construction d’un gymnase Création d’une bibliothèque municipale +3 autres projets

Aider à la création et la réhabilitation du patrimoine bâti des collectivités (hors scolaire et périscolaire)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 52%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets

Créer, rénover, étendre des équipements à vocation sportive

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Isolation du bâtiment +2 autres projets

J-17 Mettre en œuvre la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 19/01/2023
  • Échéance : 15/12/2024
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Développer les équipements sportifs de proximité - Plan 5000 équipements – Génération 2024

Porteur d’aides

  • Agence nationale du Sport (ANS)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Soutenir les travaux sur les équipements sportifs collectifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase

Soutenir l'investissement des associations sportives

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +2 autres projets

Soutenir les investissements dans des équipements sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +1 autre projet

Soutenir la construction d'équipements publics exceptionnels/majeurs en Pays de la Loire dans les domaines culturels et sportifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 10%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Création d’un city park / city stade / terrain multisports +3 autres projets

Participer à la création et à la rénovation des équipements sportifs utilisés par les collégiens

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +1 autre projet

Soutenir l'investissement des collectivités (Communes, EPCI)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Investir en milieu rural

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Investir sur le territoire de l'Intercommunalité

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire

Investir sur le territoire de la Commune

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets

Construire de nouveaux équipements sportifs, scolaires et culturels

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets

Accompagner les petites communes rurales du Calvados

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets

Conseiller les collectivités en matière de bâtiments publics : école, installations sportives, ...(programme, construction, entretien, réhabilitation...)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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