4019 résultats

Liste des aides
Nom	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider à l’équipement en vidéoprotection	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal	Commission européenne	Europe	Oui
Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal	Conseil départemental de Lot-et-Garonne	Lot-et-Garonne	Oui
Prévenir les noyades et développer l'aisance aquatique	Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports du Var	Var	Oui		Oui	31/05/24
Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics	Banque des Territoires ENEDIS GRDF	Territoires Enedis			Oui
Financer des projets culturels de territoire	Ministère de la Culture	Île-de-France	Oui			31/10/24
Financer des projets culturels de territoire	Ministère de la Culture	La Réunion	Oui			31/08/24
Accéder aux données mises à disposition par Enedis	ENEDIS	Territoires Enedis			Oui
Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau	ENEDIS	Territoires Enedis			Oui
Accéder aux données de consommation et de production d'électricité	ENEDIS	Territoires Enedis			Oui
Accompagner les territoires dans leur transition énergétique	ENEDIS	Territoires Enedis			Oui
Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations	ENEDIS	Territoires Enedis			Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui		Oui
Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Aider à la mise en œuvre d’opérations de programmation foncière et études pré-opérationnelles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 42%

Récurrence

Permanente

Aider à la transition énergétique du patrimoine bâti des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 62%

Récurrence

Permanente

Aider à l’équipement en vidéoprotection

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Aider tous travaux sur la voirie départementale et communale ainsi que les réseaux liés

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gouvernance innovante, observations environnementales et solutions numériques à l'appui du Green Deal

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

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Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental de Lot-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

J-30 Prévenir les noyades et développer l'aisance aquatique

Porteur d’aides

Service départemental à la jeunesse, à l'engagement et aux sports du Var

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/03/2024
Échéance : 31/05/2024

Prioriser la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteurs d’aides

Banque des Territoires
ENEDIS (Privé)
GRDF (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer des projets culturels de territoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Échéance : 31/10/2024

Financer des projets culturels de territoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Échéance : 31/08/2024

Accéder aux données mises à disposition par Enedis

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Visualiser sur une carte la puissance disponible du réseau

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accéder aux données de consommation et de production d'électricité

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner les territoires dans leur transition énergétique

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Préparer et simuler le raccordement de vos nouvelles installations

Porteur d’aides

ENEDIS (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Transformer l'usage des bâtiments en habitations individuelles ou collectives privées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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