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Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés :
(Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés)

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Culture et identité collective / patrimoine / sports
Développement économique / production et consommation
Eau et milieux aquatiques
Énergies / Déchets
Fonctions support
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Nature / environnement
Solidarités / lien social
Urbanisme / logement / aménagement
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Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Gérer et entretenir les milieux aquatiques et restaurer des continuités écologiques aquatiques 		Restauration écologique / continuité écologique
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner les communes à l'obtention de la Première fleur du label "Villes et villages fleuris" 		Création de jardins partagés
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans
  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques
France

Oui
Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+4 autres projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux 		Création de logements sociaux
  • Banque des Territoires
France

Oui
Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV
  • Banque des Territoires
France

Oui
Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales
  • Conseil départemental de l'Aube
Communes de l'Aube de moins de 10.000...

Oui

Oui
Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Développer la construction de passerelles - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant 		Gestion des inondations
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant 		Rénover le réseau d’assainissement
Restauration écologique / continuité écologique
  • Agence de l'eau Artois - Picardie
Artois-Picardie

Oui
Favoriser la création, le développement d'entreprises et d'emplois - aide à l'immobilier d'entreprise
  • Communauté de Communes Yvetot Normandie
CC Yvetot Normandie

Oui
Restauration écologique / continuité écologique

Gérer et entretenir les milieux aquatiques et restaurer des continuités écologiques aquatiques

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités dans la prise de compétence GEMAPI : étude de gouvernance

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Mettre en œuvre un aménagement foncier, agricole ou forestier

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les collectivités pour l’aménagement des pôles gare

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Réaliser une étude de faisabilité d'un projet d'aménagement d'ensemble pour accompagner les collectivités dans leur démarche prospective

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les collectivités sur la création, le déplacement ou l'aménagement de points d'arrêt de lignes régulières de transport en commun (arrêt de bus)

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Création de jardins partagés

Accompagner les communes à l'obtention de la Première fleur du label "Villes et villages fleuris"

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Accompagner le déploiement de "l'Aisance Aquatique" à destination des enfants de 4 à 6 ans

Porteur d’aides

  • Ministère des Sports et des Jeux Olympiques et Paralympiques

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +4 autres projets

Assister les élus du Jura de la conception à la réalisation des projets de leur collectivité

Porteur d’aides

  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création de logements sociaux

Financer la construction et l'acquisition de logements locatifs sociaux

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Financer la réhabilitation et la construction au sein des QPV

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Permanente

Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Développer la construction de passerelles - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 40%
  • Max : 70%

Récurrence

  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement Restauration écologique / continuité écologique

Réaliser des études et travaux de gestion intégrée et durable des eaux pluviales en milieu urbanisé existant

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Artois - Picardie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 35%

Récurrence

  • Permanente

Favoriser la création, le développement d'entreprises et d'emplois - aide à l'immobilier d'entreprise

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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