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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé) 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Etudes générales sur les réseaux d'assainissement 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui
Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Agence de l'eau Seine Normandie
Seine-Normandie

Oui

 31/12/30
Contribuer au développement des projets des territoires lotois 		Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets
  • Conseil départemental du Lot
Lot

Oui
Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable 		Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école
  • Banque des Territoires
France

Oui
Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements 		Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique
  • Collectivité Territoriale de Guyane
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Être accompagné dans l’application du droit du sol
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane 		Gestion d'une base nautique
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Soutenir la résorption de l’habitat indigne
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
Guyane

Oui
Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être 		Gestion d'une base nautique
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
  • Collectivité Territoriale de Guyane
Guyane

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place des réseaux neufs de collecte et de transport d’eaux usées et des toilettes permanentes sur le domaine public

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 30%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Etudes générales sur les réseaux d'assainissement

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

Mettre en place une assistance Technique Départementale ou missions boues

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 50%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2019
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des travaux d'assainissement d'urgence pour restaurer des écosystèmes aquatiques ou littoraux

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030

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Améliorer les ouvrages d'approvisionnement en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 40%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Action pilote inscrite dans un contrat de territoire eau et climat

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Rénover le réseau d’assainissement

Maintenir le bon état des eaux et de préservation des usages sensibles via la collecte et le traitement des eaux usées domestiques - étude

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+10 autres projets

Contribuer au développement des projets des territoires lotois

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique
Rénovation énergétique école

Obtenir un appui en expertise sur les thématiques de transitions écologique et énergétique et d'aménagement durable

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Gestion d'une base nautique

Mener des études préalables à la réalisation d’une opération d’aménagement ou d’équipements

Porteur s d’aides

  • Collectivité Territoriale de Guyane
  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Être accompagné dans l’application du droit du sol

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Soutenir les communes de l'ouest de la Guyane

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la résorption de l’habitat indigne

Porteur d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Gestion d'une base nautique

Equiper et aménager des espaces déjà urbanisés ou qui ont vocation à l’être

Porteur s d’aides

  • Direction Générale des Territoires et de la Mer (Guyane)
  • Collectivité Territoriale de Guyane

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

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