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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Echéance
Encourager l’Innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire		Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine	Nouvelle-Aquitaine	Oui	Oui
Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations	Gestion d'une base nautique Gestion des inondations	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui
Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Aider les entreprises de la filière aéronautique		Bpifrance	France
Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir des équipements discriminants sur une technologie de rupture ayant pour objet de démontrer un potentiel d’industrialisation d’une solution		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui		31/12/27
Aider les associations de prévention routière		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Aider les projets collaboratifs de recherche, de développement et d'innovation		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Choisir une solution de chauffage gaz performante		Territoire d'Energie Alsace	Territoire d'Energie Alsace	Oui		31/12/25
Subventionner les aménagements liés à la sécurité routière	Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur	Conseil départemental de la Vienne	Vienne	Oui
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics	Gestion d'une base nautique Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir la création cinématographique, audiovisuelle et numérique en Pays de la Loire.		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales	Création de jardins partagés Gestion d'une base nautique +1 autre projet	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels	Création d’une maison de santé	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques		Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur

Encourager l’Innovation et à la R&D dans l’agroalimentaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Gestion des inondations

Gérer les cours d'eau et prévenir les inondations

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Aider à la réalisation de travaux d’aménagement d’infrastructures de circulation douce et modes de déplacements actifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Aider les entreprises de la filière aéronautique

Porteur d’aides

Bpifrance

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 35%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Garantir l'accessibilité des personnes handicapées aux bâtiments publics

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir des équipements discriminants sur une technologie de rupture ayant pour objet de démontrer un potentiel d’industrialisation d’une solution

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/09/2020
Échéance : 31/12/2027

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Aider les associations de prévention routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aider les projets collaboratifs de recherche, de développement et d'innovation

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 29/10/2017

Soutenir la restauration et l’aménagement du patrimoine labellisé d’intérêt régional

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

J-6 Choisir une solution de chauffage gaz performante

Porteur d’aides

Territoire d'Energie Alsace

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2025

Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur

Subventionner les aménagements liés à la sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vienne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir la création cinématographique, audiovisuelle et numérique en Pays de la Loire.

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer les aménagements cyclables inscrits au schéma directeur départemental des véloroutes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Création de jardins partagés
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Aider tous travaux et solutions qui participent à une gestion intégrée des eaux pluviales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 57%

Récurrence

Permanente

Création d’une maison de santé

Construire des maisons et des centres de santé pluri-professionnels

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'amélioration de la desserte des zones logistiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Développer des infrastructures cyclables de façon massive pour qu’une plus grande part des trajets du quotidien s’effectuent à vélo

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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J-6 Choisir une solution de chauffage gaz performante

Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Taux de subvention

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