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Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027		Commission européenne	Europe	Oui			02/02/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE-FTRI - 2027		Commission européenne	Europe	Oui			02/02/27
HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027		Commission européenne	Europe	Oui			02/02/27
Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)		ADEME	France	Oui		Oui
Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie		Banque des Territoires	France
Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial		Banque des Territoires	France		Oui
Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui			31/12/26
Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives		ADEME	France	Oui		Oui
Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie		Banque des Territoires	France	Oui		Oui
Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027		Commission européenne	Europe	Oui			15/09/27
Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes		Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui			31/12/30
Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable	Construction d’une cantine scolaire Construction d’une école +9 autres projets	Territoire Energie Gard-SMEG	Gard	Oui

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE-FTRI - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

HORIZON EUROPE - INDUSTRIE deux étapes - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 22/09/2026
Échéance : 02/02/2027

Développer l'industrie des Véhicules Intermédiaires (eXtrême Défi)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Bénéficier d'investissements pour les Territoires d'Industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Financer l’industrie locale avec le Prêt Gaïa Territorial

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir les projets industriels écologiques dans les Territoires d’industrie

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 07/04/2026
Échéance : 31/12/2026

Massifier le nombre d'industriels qui s'engagent dans la décarbonation via un ou plusieurs dispositifs du Programme à travers des opérations collectives

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Accompagner la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 60%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Créer des centres de formation ou développer de nouvelles formations pour accompagner l'innovation et la transformation digitale dans l'industrie

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Animer des actions collectives pour la dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Etudes Petites Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

HORIZON EUROPE - R&I en faveur du pacte pour une industrie propre - 2027

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture prochaine de l’aide !
Ouverture : 12/01/2027
Échéance : 15/09/2027

Dépollution des industries et autres activités économiques non agricoles : Travaux d'épuration Moyennes Entreprises

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Dépolluer les industries et autres activités économiques non agricoles : Technologies Propres et Opérations Pilotes

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 70%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’une école
+9 autres projets

Encourager le remplacement d’installations utilisant des énergies fossiles par la mise en place d’équipements de production de chaleur et de froid renouvelable

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 65%

Récurrence

Récurrente

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