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Alimentation
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de l'Oise
Oise

Oui
Soutenir l'alimentation en eau potable
  • Conseil départemental de la Charente
Charente

Oui
Soutenir la gestion durable et l’alimentation en eau potable
  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse
Rhône-Méditerranée

Oui

 31/12/30
Développer une alimentation de proximité 		Mise en place d’un commerce de proximité
  • Chambre d'agriculture de la Drôme
Drôme

Oui
Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial
  • Châteaux (Syndicat mixte)
PAYS DES CHÂTEAUX

Oui

 31/12/27
Promouvoir une alimentation territoriale et durable
  • GAL Sud Gironde
GAL Sud Gironde

Oui

 31/12/27
Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique 		Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances 		Isolation du bâtiment
  • Conseil départemental de la Manche
Manche

Oui
Evaluer et maîtriser les nuisances sonores 		Isolation du bâtiment
  • Cerema
France

Oui
Rénover les logements sociaux 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional du Grand Est
Grand Est

Oui
Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social 		Isolation du bâtiment
  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine
Nouvelle-Aquitaine

Oui
Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation) 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Cerema
France

Oui
Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Ministère de la Culture
France
Rendre accessibles les bâtiments publics 		Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale
  • PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne
GAL Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Oui

 31/12/27
Accompagner les maisons et centres de santé pluridisciplinaires 		Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+1 autre projet
  • Agence régionale de santé (ARS) — Occitanie
  • Conseil départemental de l'Aude
Aude

Oui
Rénover le réseau d’assainissement

Aider à l’amélioration de la qualité de l'eau potable et de sa distribution

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir l'alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 15%
  • Max : 15%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la gestion durable et l’alimentation en eau potable

Porteur d’aides

  • Agence de l'eau Rhône-Méditerranée-Corse

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 70%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2025
  • Échéance : 31/12/2030
Mise en place d’un commerce de proximité

Développer une alimentation de proximité

Porteur d’aides

  • Chambre d'agriculture de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Innover dans la poursuite du Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

  • Châteaux (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2024
  • Échéance : 31/12/2027

Promouvoir une alimentation territoriale et durable

Porteur d’aides

  • GAL Sud Gironde

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027

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Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 10%
  • Max : 40%

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Evaluer et maîtriser les nuisances sonores

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Isolation du bâtiment

Rénover les logements sociaux

Porteur d’aides

  • Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 20/01/2017
Isolation du bâtiment

Accompagner les acteurs touristiques dans le maintien et l'adaptation de l'offre d'hébergements de tourisme social

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Nouvelle-Aquitaine

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 25%

Récurrence

  • Récurrente
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Isolation du bâtiment

Réaliser des études et travaux sur les bâtiments d’archives

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Sécuriser les déplacements piétons et maintenir l'accessibilité : chantiers urbains et piétons (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

  • Cerema

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Acquérir et développer des outils d’accessibilité par des structures exerçant dans plusieurs domaines artistiques et culturels - Fonds d'accessibilité des oeuvres

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Récurrence

  • Permanente
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Rendre accessibles les bâtiments publics

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Soutenir la dynamique agricole et valoriser l’alimentation locale

Porteur d’aides

  • PETR Forêt d'Orléans-Loire-Sologne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Échéance : 31/12/2027
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Création d’une maison de santé
+1 autre projet

Accompagner les maisons et centres de santé pluridisciplinaires

Porteur s d’aides

  • Agence régionale de santé (ARS) — Occitanie
  • Conseil départemental de l'Aude

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Permanente

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