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Rénover le réseau d’assainissement

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Restaurer le patrimoine protégé	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental d'Eure-et-Loir	Eure-et-Loir	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Accompagner la restauration du patrimoine	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques	Restauration du patrimoine religieux	Ministère de la Culture	France	Oui
Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental des Landes	Landes	Oui	Oui
Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques	Restauration du patrimoine religieux	Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)	Restauration du patrimoine religieux	SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)	Jura		Oui
Financer la rénovation thermique des bâtiments publics	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’un gymnase +6 autres projets	Métropole du Grand Paris	Métropole du Grand Paris	Oui
Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)	Deux-Sèvres	Oui
Accompagner les collectivités pour la rénovation énergétique de bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	ID77	Seine-et-Marne		Oui
Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	France		Oui
Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Banque des Territoires	Communes bénéficiaires du programme A...		Oui
Rénover et construire durablement un bâtiment public	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase +1 autre projet	Alec métropole bordelaise et Gironde	Gironde		Oui

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine protégé

Porteur d’aides

Conseil départemental d'Eure-et-Loir

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (objets mobiliers et œuvres d’art protégées et non protégées au titre des Monuments historiques)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder le patrimoine mobilier (église, château, moulin, hôpital, etc.)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Sauvegarder des églises, protégées au titre des monuments historiques ou non protégées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la préservation, restauration et mise en valeur du patrimoine architectural et historique protégé et non protégé au titre des MH

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 60%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Accompagner la restauration du patrimoine

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des études et des travaux sur les monuments historiques

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Aider à la restauration du patrimoine culturel des communes ou de leurs groupements

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Entretenir les édifices et objets mobiliers publics protégés au titre des Monuments Historiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Valoriser les richesses patrimoniales - Toitures typiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration du patrimoine religieux

Réaliser des travaux de restauration patrimoniale (monument historique)

Porteur d’aides

SIDEC du Jura (Syndicat mixte d’énergies, d’équipements et de e-communication)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’un gymnase
+6 autres projets

Financer la rénovation thermique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Métropole du Grand Paris

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer votre projet de rénovation énergétique sur bâtiments publics

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Financer des travaux de rénovation énergétique à gain rapide, sur bâtiments publics

Porteur d’aides

SIEDS (Syndicat d'Énergie des Deux-Sèvres)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Accompagner les collectivités pour la rénovation énergétique de bâtiments publics

Porteur d’aides

ID77

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Etre accompagné en ingénierie pour la rénovation énergétique des bâtiments publics

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Être accompagné dans la rénovation énergétique du patrimoine public

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase
+1 autre projet

Rénover et construire durablement un bâtiment public

Porteur d’aides

Alec métropole bordelaise et Gironde

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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