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Rénovation du gymnase

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui	Oui
Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Communes littorales de Vendée	Oui
Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental de la Vendée	Vendée	Oui
Préparer le lancement de travaux en eau potable	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Préparer le lancement de travaux d'assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil départemental du Tarn	Tarn		Oui
Financer des travaux de gestion du temps de pluie	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Rhin-Meuse	Rhin-Meuse	Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires	Rénovation énergétique école	DDT de la Lozère	Lozère		Oui
Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau	Rénover le réseau d’assainissement	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux	Rénovation énergétique école	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Animer les opérations d'assainissement non collectif	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Améliorer le système d’assainissement - animations	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui		31/12/30
Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Réhabiliter les réseaux d'eau	Rénover le réseau d’assainissement	Agence de l'eau Seine Normandie	Seine-Normandie	Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +3 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui

Rénover le réseau d’assainissement

Gérer un système d'assainissement collectif des eaux usées

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Appuyer la gouvernance et la structuration de maîtrise d'ouvrage de projets structurants dans le domaine de l'eau

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/07/2017

Rénover le réseau d’assainissement

Accompagner la réduction de l'impact de l'assainissement en zone littorale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Favoriser et accompagner les réflexions et la programmation des ouvrages structurants en matière d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Vendée

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 10%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux en eau potable

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mettre en place un service assainissement et son fonctionnement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Rénover le réseau d’assainissement

Préparer le lancement de travaux d'assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Lancer un schéma communal ou intercommunal en assainissement

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Financer des travaux de gestion du temps de pluie

Porteur d’aides

Agence de l'eau Rhin-Meuse

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Mener un projet de gestion durable de la ressource en eau

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Financer de l'ingénierie aux territoires ruraux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Rénover le réseau d’assainissement

Animer les opérations d'assainissement non collectif

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Améliorer le système d’assainissement - animations

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2025
Échéance : 31/12/2030

Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser des branchements pour les réseaux d’assainissement (domaine privé)

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Rénover le réseau d’assainissement

Réhabiliter les réseaux d'eau

Porteur d’aides

Agence de l'eau Seine Normandie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2019

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Aider au maintien et au développement des établissements scolaires publics du 1er degré, des locaux périscolaires et des accueils de loisirs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

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Porteur d’aides

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Porteur d’aides

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Calendrier

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Taux de subvention

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Nature de l’aide

Taux de subvention

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