255 résultats

Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Promouvoir les actions de formations en amont de la qualification		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville		Ministère de la Culture	Grand Est	Oui
Participer au Projet Alimentaire Territorial		Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)	Drôme			Oui
Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays		Ministère de la Culture	France			Oui
Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5)		Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)	SYNDICAT MIXTE DU NORD HAUTE MARNE	Oui
Favoriser la culture pour tous		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Accompagner la création d'hôtellerie de plein air		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Faciliter l'implantation d'entreprises sur mon territoire dans un contexte immobilier et environnemental contraint [formation]		Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)	France			Oui
Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles		Conseil départemental de la Drôme	Drôme	Oui
Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français		Ministère de la Culture	France	Oui
Soutenir le développement de l'hébergement touristique		Communauté d'agglomération Melun Val de Seine	CA Melun Val de Seine	Oui		Oui
Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire		Ministère de la Culture	France	Oui
Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)		Cerema	France			Oui
Améliorer la sécurité des déplacements des usagers		Cerema	France			Oui

Améliorer la performance économique, sociale, sanitaire et environnementale des exploitations

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Promouvoir les actions de formations en amont de la qualification

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

Développer des actions d'éducation artistique et culturelle à destination des habitants des quartiers prioritaires de la politique de la ville

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Participer au Projet Alimentaire Territorial

Porteur d’aides

Parc naturel régional des Baronnies Provençales (PNR)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être labellisé "Maison des Illustres" pour contribuer à la conservation et à la transmission des lieux façonnant notre pays

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser l'omnipréssence de l'eau et de la nature (LEADER /Fiche action 5)

Porteur d’aides

Nord Haute-Marne (Syndicat mixte)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Favoriser la culture pour tous

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Accompagner la création de gîtes de groupes labellisés

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Accompagner la création d'hôtellerie de plein air

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 35%

Récurrence

Permanente

Favoriser le déploiement de services liés aux modes de déplacements doux

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Faciliter l'implantation d'entreprises sur mon territoire dans un contexte immobilier et environnemental contraint [formation]

Aide payante

Porteur d’aides

Fédération des agences d'attractivité, de développement et d'innovation (CNER)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les investissements immobiliers des entreprises pour favoriser leur installation et leur développement sur le territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les projets d’amélioration de l’accueil agritouristique portés par des exploitations agricoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Financer des actions favorisant la présence, la visibilité et l'utilisation du français

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir le développement de l'hébergement touristique

Porteur d’aides

Communauté d'agglomération Melun Val de Seine

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Soutenir les collectivités territoriales qui ont signé la convention Ville ou Pays d'art et d’histoire

Porteur d’aides

Ministère de la Culture

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Développer l’intermodalité sur votre territoire par l’aménagement de Pôles d’Echanges Multimodaux (PEM)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer la sécurité des déplacements des usagers

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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