Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture
Acquisition d'une parcelle Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +34
autres projets
CAUE de l'Ardèche
CAUE de la Drôme
CAUE de l'Oise
+69
autres
France
Oui
Être aidé pour bâtir des stratégies territoriales
Acquisition d'une parcelle
Réseau des Agences d'urbanisme
Oui
Développer l'offre de logements
Acquisition d'une parcelle
Établissement public foncier d'Occitanie (EPF)
Occitanie
Oui
Accompagner les collectivités souhaitant s’engager sur une protection à long terme de leurs espaces agricoles et naturels nécessaires à toute action foncière agricole
Acquisition d'une parcelle
Conseil départemental du Vaucluse
Vaucluse
Oui
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances
Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +30
autres projets
Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)
Indre-et-Loire
Oui
Être accompagné dans le développement des villes
Acquisition d'une parcelle Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions +18
autres projets
France
Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)
Acquisition d'une parcelle Construction d’un gymnase +9
autres projets
France
Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +17
autres projets
France
Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR
Acquisition d'une parcelle Construction d’un éclairage public +16
autres projets
Préfectures de département
Communes éligibles à la DETR 2022
Oui
Bénéficier d’une analyse foncière
Acquisition d'une parcelle
Gironde
Oui
Bénéficier de conseils pour une Déclaration d’Utilité Publique (DUP)
Acquisition d'une parcelle
Gironde
Oui
Bénéficier d'une expertise habitat (juridique, études, observations, formations)
Acquisition d'une parcelle
Agence départementale d'information sur le logement d'Indre-et-Loire
Indre-et-Loire
Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (23)
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Creuse
Oui
Améliorer le regroupement et l accessibilité des propriétés pour une meilleure répartition entre les terres agricoles, la forêt, les espaces de nature
Acquisition d'une parcelle Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics
Conseil départemental de la Haute-Loire
Haute-Loire
Identifier le gisement foncier de mon territoire, de ma commune
Acquisition d'une parcelle
Établissement Public Foncier des Hauts-de-France (EPF)
Nord, Pas-de-Calais et Somme
Oui
Repenser les façons d'habiter
Acquisition d'une parcelle Création de jardins partagés
PETR des Communautés du pays de Saint-Malo
Bretagne
Oui
Apprendre à utiliser les fichiers fonciers (Formation)
Acquisition d'une parcelle
France
Oui
Elaborer des stratégies foncières en lien avec un projet de territoire (17)
Acquisition d'une parcelle Création de logements sociaux
Etablissement public foncier de Nouvelle-Aquitaine (EPFNA)
Charente-Maritime
Oui
