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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
Aires d'attraction des Zones à faible...

Oui

 15/12/25
Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet
  • Banque des Territoires
France
Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets
  • Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation
France

Oui
Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Construction d'une piscine
+20 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Être accompagné dans le développement des villes 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+18 autres projets
  • Banque des Territoires
France

Oui
Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO) 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Aménagement d’une aire de jeux
+23 autres projets
  • Gironde Ressources (ATD)
Gironde

Oui
Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet
  • Conseil régional de Normandie
Normandie

Oui
Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Installation de bornes électriques
  • Banque des Territoires
France
Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+6 autres projets
  • Conseil régional d'Ile de France
Île-de-France

Oui
Financer les projets de valorisation énergétique des ressources 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur
  • Banque des Territoires
France
Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
  • Banque des Territoires
France
Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+34 autres projets
  • CAUE de l'Ardèche
  • CAUE de la Drôme
  • CAUE de l'Oise
  • +69 autres
 France

Oui
Bénéficier d'une expertise sur les différents domaines de l'urbanisme et du développement territorial 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance
Alpes-de-Haute-Provence, Hautes-Alpes...

Oui
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+37 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres 		Acquisition de véhicule décarboné
  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin
  • Commission européenne
Provence-Alpes-Côte d'Azur

Oui

 09/12/25
Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)
  • Ministère de la Culture
France

Oui
Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique 		Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets
  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique
France

Oui

Oui

 15/12/25
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+1 autre projet

J-26 Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions (ZFE)

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 12/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Développer les infrastructures de covoiturage
+1 autre projet

Financer des services de mobilité durable en ville et en périphérie

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+2 autres projets

Aider en ingénierie pour la publication de données de tranport en open-data

Porteur d’aides

  • Ministère de l'Aménagement du Territoire et de la Décentralisation

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Construction d'une piscine
+20 autres projets

Financer la transformation écologique et énergétique de votre territoire

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+18 autres projets

Être accompagné dans le développement des villes

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Aménagement d’une aire de jeux
+23 autres projets

Bénéficier d’un accompagnement pour une Assistance à Maîtrise d’Ouvrage (AMO)

Porteur d’aides

  • Gironde Ressources (ATD)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

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Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Soutenir l'implantation d'infrastructures de carburants alternatifs

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Installation de bornes électriques

Financer la construction de bornes IRVE et de stations GNV et hydrogène

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable
+6 autres projets

Expérimenter; en conditions réelles, des solutions innovantes qui offrent des réponses concrètes aux enjeux de transition écologique

Porteur d’aides

  • Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 45%

Récurrence

  • Récurrente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Mise en place d’un réseau de chaleur

Financer les projets de valorisation énergétique des ressources

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions

Financer les projets d’infrastructures d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

  • Banque des Territoires

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+34 autres projets

Être accompagné en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, aménagement, énergie, paysage et environnement et culture

Porteur s d’aides

  • CAUE de l'Ardèche
  • CAUE de la Drôme
  • CAUE de l'Oise
  • +69 autres

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Création d’une voie douce / piste cyclable

Bénéficier d'une expertise sur les différents domaines de l'urbanisme et du développement territorial

Porteur d’aides

  • Agence d'urbanisme du Pays d'Aix-Durance

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+37 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition de véhicule décarboné

Bénéficier d'une aide à l’acquisition de véhicules utilitaires propres

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

J-20 Soutenir la mobilité durable et à l’accessibilité dans le massif alpin

Porteur d’aides

  • Commission européenne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 25/06/2025
  • Échéance : 09/12/2025

Aider les équipes indépendantes (aides déconcentrées au spectacle vivant - ADSV)

Porteur d’aides

  • Ministère de la Culture

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Développer les infrastructures de covoiturage
+4 autres projets

J-26 Soutenir l'ingénierie des collectivités pour leurs projets de transition écologique

Porteur d’aides

  • Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 14/03/2025
  • Échéance : 15/12/2025

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