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Mobilité / transports
  • Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés
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Mobilité / transports
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Urbanisme / logement / aménagement
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Développer la construction de passerelles - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours
  • Communauté de Communes de Montesquieu
CC de Montesquieu

Oui
Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID) 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la Dotation Poli...

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets
  • Préfectures de région
France

Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR 		Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+15 autres projets
  • Préfectures de département
Communes éligibles à la DETR 2022

Oui
Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire
  • ID77
Seine-et-Marne

Oui
Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Communauté de Communes Yvetot Normandie
CC Yvetot Normandie

Oui
Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé
  • ADEME
France

Oui
Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien 		Création d’une voie douce / piste cyclable
  • Conseil départemental de la Drôme
Drôme

Oui
Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+) 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets
  • Conseil départemental du Gers
Gers

Oui

 31/12/27
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen
  • La Banque Postale
France

Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT 		Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets
  • Préfecture de région — Hauts-de-France
Oise

Oui
Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")
  • Conseil départemental de la Haute-Marne
Haute-Marne

Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines 		Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui
Accompagner les mobilités durables rurales 		Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage
  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté
Bourgogne-Franche-Comté

Oui

Développer les mobilités douces - Fonds de concours pour le SDIC (Schéma d’aménagement des itinéraires cyclables)

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Développer la construction de passerelles - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Développer les chemins de randonnée - Fonds de concours

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes de Montesquieu

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Soutenir les projets d'investissement des départements - Dotation de soutien à l'investissement des départements (DSID)

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Soutenir l'investissement dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville - Dotation politique de la ville (DPV)

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

  • Préfectures de région

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’un éclairage public
+15 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

  • Préfectures de département

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 20%
  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les Communes à la connaissance des conditions de vie des populations de leur territoire

Porteur d’aides

  • ID77

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Financer l'aménagement d'itinéraires cyclables structurants

Porteur d’aides

  • Communauté de Communes Yvetot Normandie

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 25%
  • Max : 50%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner pendant 4 ans la collectivité dans la mise en œuvre de sa démarche de Transition Ecologique avec le programme Territoire engagé

Porteur d’aides

  • ADEME

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable

Soutenir le cyclotourisme et le vélo du quotidien

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente

Avoir un guichet unique pour les aides européennes en Bourgogne-Franche-Comté

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

  • Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 20%

Récurrence

  • Récurrente

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2021
  • Échéance : 31/12/2027

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

  • La Banque Postale

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+2 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

  • Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

  • Aide financière

Récurrence

  • Permanente
Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente
Création d’une voie douce / piste cyclable
Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables rurales

Porteur d’aides

  • Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 60%

Récurrence

  • Permanente

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