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Modes actifs : vélo, marche et aménagements associés

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces	Création d’une voie douce / piste cyclable	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Favoriser le développement de la pratique du vélo		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner la valorisation de circuits de randonnées		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Accompagner la création de circuits de randonnées		Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales		Conseil départemental de l'Aube	Communes de l'Aube de moins de 10.000...	Oui		Oui
Accompagner les mobilités durables urbaines	Développer les infrastructures de covoiturage	Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	Bourgogne-Franche-Comté	Oui
Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui
Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +3 autres projets	Préfecture de région — Hauts-de-France	Oise	Oui
Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir l'aménagement des chemins dans le cadre du PDIPR		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les partenaires du Département	Création d’une crèche Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +14 autres projets	Conseil départemental du Calvados	Calvados	Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics	Gestion d'une base nautique Végétalisation du cimetière	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +26 autres projets	Conseil départemental de la Haute-Marne	Haute-Marne	Oui

Création d’une voie douce / piste cyclable

Entretenir les cheminements en site propre dédiés aux mobilités douces

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser le développement de la pratique du vélo

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner la valorisation de circuits de randonnées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Permanente

Accompagner la création de circuits de randonnées

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 60%

Récurrence

Permanente

Construire des aménagements de nature à limiter la vitesse et à sécuriser les déplacements piétons sur voies communales

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 25%

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Accompagner les mobilités durables urbaines

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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Gestion d'une base nautique

Soutenir les investissements structurants ("Fonds des projets innovants ou exceptionnels")

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+3 autres projets

Soutenir les opérations favorisant le développement local dans l'Oise - FNADT

Porteur d’aides

Préfecture de région — Hauts-de-France

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir la valorisation des itinéraires de randonnée et de leur environnement dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir l'aménagement des chemins dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche
Gestion d'une base nautique

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+14 autres projets

Accompagner les centralités et les intercommunalités du Calvados via les contrats de territoire 2022-2026

Porteur d’aides

Conseil départemental du Calvados

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Végétalisation du cimetière

Soutenir la valorisation, l'embellissement et aménagement des espaces publics

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Participer aux études opérationnelles d'aménagement de bourg

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+26 autres projets

Soutenir les investissements des communes rurales (FAL)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Marne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

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Taux de subvention

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Taux de subvention

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Porteur d’aides

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