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Transports collectifs et optimisation des trafics routiers

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Améliorer la résilience des infrastructures et réseaux de transport	Gestion des inondations	Cerema	France			Oui
Anticiper l'évolution des comportements de mobilité		Cerema	France			Oui
Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation		Cerema	France			Oui
Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service		Cerema	France			Oui
Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée	Développer les infrastructures de covoiturage	Cerema	France			Oui
Aménager des Pôles d'Echanges Multimodaux (PEM) en territoires peu denses et villes moyennes (formation)		Cerema	France			Oui
Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways		Cerema	France			Oui
Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation)		Cerema	France			Oui
Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police		Conseil départemental de la Haute-Loire	Haute-Loire	Oui
Participer au financement des études structurantes des territoires de projets		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Participer au financement des études de planification urbaine		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique	Aménagement d’une aire de jeux Construction d'une piscine +17 autres projets	Villyz (Privé)	France		Oui
Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement	Gestion d'une base nautique	PETR Garrigues et Costières de Nîmes	PETR DE GARRIGUES ET COSTIÈRES DE NIMES			Oui
Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire	Gestion d'une base nautique	DDT de Mayenne	Mayenne	Oui		Oui
Aider à la création d'aménagements de sécurité routière	Gestion d'une base nautique Installation de miroir de circulation de sécurité routière +2 autres projets	Conseil départemental de l'Oise	Oise	Oui
Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal	Construction d’un éclairage public Construction d’un gymnase +7 autres projets	Conseil départemental de Lot-et-Garonne	Lot-et-Garonne	Oui
Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière	Installation de miroir de circulation de sécurité routière Installation de ralentisseur	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Promouvoir un territoire sobre et résilient	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages +10 autres projets	GAL de la Pointe de Caux	GAL de la Pointe de Caux	Oui		Oui

Gestion des inondations

Améliorer la résilience des infrastructures et réseaux de transport

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Anticiper l'évolution des comportements de mobilité

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Apprendre à réaliser une Enquête Mobilité Certifiée Cerema (EMC²) - Formation

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Renforcer l’efficacité et la sécurité des bus à haut niveau de service

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les infrastructures de covoiturage

Soutenir le développement d'une mobilité décarbonée

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménager des Pôles d'Echanges Multimodaux (PEM) en territoires peu denses et villes moyennes (formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Evaluer la sécurité des aménagements pour l'insertion urbaine des tramways

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Former sur les diagnostics de sécurité des passages à niveau - en distanciel (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Répartir entre les communes (moins de 10 000 habitants) les recettes des amendes de police

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Haute-Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 50%

Récurrence

Permanente

Participer au financement des études structurantes des territoires de projets

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Participer au financement des études de planification urbaine

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Construction d'une piscine
+17 autres projets

Optimiser le financement de vos projets en impliquant les citoyens dans votre action publique

Aide payante

Porteur d’aides

Villyz (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la recherche de financements pour la réalisation de leurs projets d’investissement

Porteur d’aides

PETR Garrigues et Costières de Nîmes

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Être accompagné par la DDT de la Mayenne au service de l'aménagement durable de votre territoire

Porteur d’aides

DDT de Mayenne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de miroir de circulation de sécurité routière
+2 autres projets

Aider à la création d'aménagements de sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Oise

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 52%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+7 autres projets

Financer un projet d'investissement communal ou intercommunal

Porteur d’aides

Conseil départemental de Lot-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Installation de miroir de circulation de sécurité routière
Installation de ralentisseur

Aider au financement de travaux liés à l’amélioration de la sécurité routière

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages
+10 autres projets

Promouvoir un territoire sobre et résilient

Porteur d’aides

GAL de la Pointe de Caux

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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