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Logement et habitat

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui
Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique	Isolation du bâtiment	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances	Isolation du bâtiment	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer des projets ruraux en Seine Aval	Acquisition d'une parcelle	GAL Seine Aval	GAL Seine Aval	Oui	Oui
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie	Construction d’un éclairage public Gestion d'une base nautique +1 autre projet	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +6 autres projets	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers	Gestion d'une base nautique	MATEC (ATD 57 Moselle)	Moselle		Oui
Favoriser la coopération des acteurs du territoire		Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique	Gestion d'une base nautique	Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)	PAYS EPINAL CŒUR DES VOSGES	Oui	Oui
Compléter l'adressage de votre commune		Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)	Jura		Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative		Agence technique départementale du Gard	Gard		Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets		Agence technique départementale du Gard	Gard		Oui
Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires		Conseil départemental des Landes	Landes	Oui
Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Développer une action pour accompagner les personnes en difficultés quant à l'entretien et l’organisation de leur logement afin d'acquérir une autonomie et un mieux-être quotidien		Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui
Favoriser l'attractivité des Petites villes de demain et des bourgs structurants samariens		Conseil départemental de la Somme	Somme	Oui		31/12/27
Constituer les dossiers de demandes de subventions	Gestion d'une base nautique	Agence départementale Aveyron Ingénierie	Aveyron		Oui

Gestion d'une base nautique

Impulser une dynamique d'accompagnement financier de votre projet

Porteur d’aides

Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter de bâtiments à usage d’habitats locatifs à vocation non touristique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Créer, rénover et réhabiliter des gites publics individuels ou de groupe labéllisés Gîtes de France ou Clévacances

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Aménager ou réhabiliter les aires d’accueil des gens du voyage, les aires de grand passage ainsi que les terrains familiaux locatifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Développer des projets ruraux en Seine Aval

Porteur d’aides

GAL Seine Aval

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Construction d’un éclairage public
Gestion d'une base nautique
+1 autre projet

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’énergie

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+6 autres projets

Bénéficier d'une assistance à maîtrise d'ouvrage sur vos projets de rénovation ou construction de bâtiments

Aide payante

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Bénéficier d'une assistance à la recherche de subventions et au montage des dossiers

Porteur d’aides

MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la coopération des acteurs du territoire

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Promouvoir le territoire via l’activité touristique et écotouristique

Porteur d’aides

Pays d'Épinal Cœur des Vosges (PETR/GAL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Compléter l'adressage de votre commune

Porteur d’aides

Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Favoriser la création ou la modernisation des hébergements jacquaires

Porteur d’aides

Conseil départemental des Landes

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Développer une action pour accompagner les personnes en difficulté quant à la maîtrise des charges liées au logement afin de prévenir les situations d'une précarité énergétique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Développer une action pour accompagner les personnes en difficultés quant à l'entretien et l’organisation de leur logement afin d'acquérir une autonomie et un mieux-être quotidien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Favoriser l'attractivité des Petites villes de demain et des bourgs structurants samariens

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 40%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/06/2023
Échéance : 31/12/2027

Gestion d'une base nautique

Constituer les dossiers de demandes de subventions

Aide payante

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Agence départementale Aveyron Ingénierie

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Aide en ingénierie

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Permanente

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