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Bâtiments et construction

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie	Echéance
Installer une chaufferie bois énergie, substituer son système de chauffage par du bois énergie	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie	Gestion d'une base nautique	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados			Oui
Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)	Calvados	Oui		Oui
Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Syndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET	Tarn	Oui
Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)		DDT du Tarn	Tarn			Oui
Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs	Construction d’une école Rénovation énergétique école	Banque des Territoires	France		Oui
Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets		DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires	Rénovation énergétique école	DDT de la Lozère	Lozère			Oui
Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme		DDT du Tarn-et-Garonne	Tarn-et-Garonne			Oui
Fonds Départemental de développement (F2D)	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui			31/12/27
Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance	Création d’une crèche	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +1 autre projet	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie	Oui
Construire et aménager une médiathèque	Création d’une bibliothèque municipale	Conseil départemental du Tarn	Tarn			Oui
Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Lot	Lot	Oui
S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie		ADEME	France	Oui		Oui
Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +1 autre projet	Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD	Finistère			Oui

Gestion d'une base nautique

Installer une chaufferie bois énergie, substituer son système de chauffage par du bois énergie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation bois énergie

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Etudier l'opportunité technique et économique d'une installation photovoltaïque en toiture

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Améliorer l'efficacité énergétique de son patrimoine bâti avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Calvados (SDEC ENERGIE)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Financer des travaux de rénovation énergétique des bâtiments de plus de deux ans

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energies du Tarn - SDET

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Conseiller les territoires dans le cadre de projets d'aménagements - Ingénierie Territoriale de l'Etat / Nouveau conseil aux territoires (NCT)

Porteur d’aides

DDT du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Construction d’une école
Rénovation énergétique école

Financer vos projets de construction, rénovation et transformation des bâtiments éducatifs

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Accompagner son projet en amont sur les procédures réglementaires associées : le pôle projets

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Rénovation énergétique école

Obtenir un appui technique de proximité à la mise en œuvre des politiques publiques prioritaires

Porteur d’aides

DDT de la Lozère

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Participer à des réseaux, des rencontres et des échanges en urbanisme

Porteur d’aides

DDT du Tarn-et-Garonne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Fonds Départemental de développement (F2D)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Restauration du patrimoine religieux

Restaurer le patrimoine culturel des communes de moins de 30.000 habitants

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Créer ou étendre des structures d'accueil de la petite enfance

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+1 autre projet

Financer la rénovation énergétique des bâtiments publics (ERP)

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 25%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale

Construire et aménager une médiathèque

Porteur d’aides

Conseil départemental du Tarn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Financer les bâtiments à caractère administratif ou associatif

Porteur d’aides

Conseil départemental du Lot

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 10%
Max : 20%

Récurrence

Permanente

S'engager dans le programme de labellisation Climat-Air-Énergie Cit'ergie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+1 autre projet

Bénéficier d'une ingénierie technique et méthodologique pour engager des projets

Porteur d’aides

Finistère Ingénierie Assistance (FIA) - ATD

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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