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Bâtiments et construction

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols		ADEME	regions_32_44_52_53_76	Oui	Oui	02/10/26
Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
AMI Redirection écologique des zones commerciales		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur			31/03/27
Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages et de submersion		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Mettre en place le dispositif ports propres et ports propres actifs en biodiversité		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Moderniser les bases nautiques		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Soutenir la concrétisation de projets photovoltaïques grâce à l’AMO Opéra – Plan Solaire		Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur	Provence-Alpes-Côte d'Azur
Constituer un réseau de conseillers énergie		ADEME	regions_02_03_11_24_27_28_32_53_75_76...	Oui	Oui	15/06/26
Construire ou réhabiliter des équipements sportifs	Construction d'une piscine Construction d’un gymnase +4 autres projets	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les aménagements, équipements et hébergements à vocation touristique	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques	Création d’une bibliothèque municipale Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir l'installation de systèmes de vidéoprotection dans les communes		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Favoriser la végétalisation des cours d’écoles	Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques	Gestion d'une base nautique Rénovation du gymnase	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières	Gestion d'une base nautique Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics	Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Aider au maintien et au développement des locaux d’animation polyvalents		Conseil départemental de la Seine-Maritime	Seine-Maritime	Oui
Réaliser des espaces de téléconsultation	Mise en place de la télémedecine	Conseil départemental de la Manche	Manche	Oui

Aider en faveur de la sobriété foncière et de la limitation de l’artificialisation des sols dans les stratégies territoriales : planisols

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 02/02/2026
Échéance : 02/10/2026

Accompagner la résilience du territoire régional face aux risques naturels majeurs

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

AMI Redirection écologique des zones commerciales

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 10/03/2026
Échéance : 31/03/2027

Soutenir l'adaptation des littoraux au changement climatique et la gestion souple du trait de côte pour faire face aux enjeux d’érosion des plages et de submersion

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mettre en place le dispositif ports propres et ports propres actifs en biodiversité

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Moderniser les bases nautiques

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Soutenir la concrétisation de projets photovoltaïques grâce à l’AMO Opéra – Plan Solaire

Porteur d’aides

Conseil régional de Provence-Alpes-Côte d'Azur

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Constituer un réseau de conseillers énergie

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/03/2026
Échéance : 15/06/2026

Construction d'une piscine
Construction d’un gymnase
+4 autres projets

Construire ou réhabiliter des équipements sportifs

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Soutenir les aménagements, équipements et hébergements à vocation touristique

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 40%

Récurrence

Permanente

Création d’une bibliothèque municipale
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Aider aux travaux de création, extension, réhabilitation, aménagement et équipement des bibliothèques et médiathèques publiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Soutenir l'installation de systèmes de vidéoprotection dans les communes

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Favoriser la récupération et l'utilisation des eaux pluviales des bâtiments publics existants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Cour d’école : végétaliser, désimperméabiliser, jeux, voiles ombrages

Favoriser la végétalisation des cours d’écoles

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Rénovation du gymnase

Soutenir les audits énergétiques de bâtiments publics et les schémas directeurs immobiliers énergétiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Mise en place de l’accessibilité dans les bâtiments publics

Soutenir la mise en accessibilité des bâtiments publics et des cimetières

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Aider au maintien et au développement des locaux d’animation polyvalents

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 30%

Récurrence

Permanente

Mise en place de la télémedecine

Réaliser des espaces de téléconsultation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Manche

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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