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Economie circulaire

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		AFL, la banque des collectivités locales	Outre-mer		Oui	Oui
Aider à la recherche de financements européens	Gestion d'une base nautique	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France			Oui
Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien		ADEME	France			Oui
Innover en faveur de la transition énergie-climat	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)		ADEME	France	Oui
Mobiliser un établissement public foncier	Acquisition d'une parcelle	Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)	France			Oui
Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage	Construction d'une piscine	CAUE du Maine-et-Loire CAUE de la Seine-Maritime CAUE de la Haute-Loire +69 autres	France			Oui
Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement	Construction d'une piscine Création de jardins partagés	CAUE de la Manche CAUE du Loiret CAUE de l'Ardèche +68 autres	France			Oui
Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique		Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées		Pays Comminges Pyrénées	SCOT DU PAYS COMMINGES-PYRENEES	Oui		Oui
Être informé des opportunités transfrontalières		Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)	France			Oui
Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares	Mise en place d’un café / bistrot	SNCF Gares et Connexions (Privé)	France
Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural	Mise en place d’un café / bistrot Mise en place d’un commerce de proximité	ADEFPAT (Privé)	Aveyron, Hérault, Lot, Lozere, Tarn,...			Oui
Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement		Union régionale des CAUE d'Occitanie Union régionale des CAUE des Pays de la Loire Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine +5 autres	France			Oui
Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture	Construction d’une école Construction d'une piscine +3 autres projets	Union régionale des CAUE des Hauts de France Union régionale des CAUE Normands Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes +5 autres	France			Oui
Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat	Construction d’une école	Agences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC)	France			Oui
Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025	Gestion d'une base nautique	Conseil départemental du Vaucluse	Vaucluse	Oui

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

AFL, la banque des collectivités locales

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Aider à la recherche de financements européens

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impact CO2 - L’impact sur le climat des objets et gestes de quotidien

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Innover en faveur de la transition énergie-climat

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 50%

Récurrence

Permanente

Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Mobiliser un établissement public foncier

Porteur d’aides

Établissements publics fonciers d'Etat et établissements publics fonciers locaux (EPF/EPFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine

Se former à l'architecture, l'urbanisme, l'environnement et le paysage

Porteur s d’aides

CAUE du Maine-et-Loire
CAUE de la Seine-Maritime
CAUE de la Haute-Loire
+69 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d'une piscine
Création de jardins partagés

Etre aidé dans la réalisation d’actions culturelles sur la construction, l'architecture, urbanisme, le paysage et l'environnement

Porteur s d’aides

CAUE de la Manche
CAUE du Loiret
CAUE de l'Ardèche
+68 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Valoriser, préserver les ressources locales et atténuer le changement climatique

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Dynamiser le tissu économique en Comminges Pyrénées

Porteur d’aides

Pays Comminges Pyrénées

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 64%

Récurrence

Permanente

Être informé des opportunités transfrontalières

Porteur d’aides

Mission opérationnelle transfrontalière (MOT)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Proposer à des porteurs de projets des locaux vacants dans les gares

Porteur d’aides

SNCF Gares et Connexions (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot
Mise en place d’un commerce de proximité

Accompagner les projets créateurs d'activités, d'emplois ou de services en milieu rural

Porteur d’aides

ADEFPAT (Privé)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Coordonner les actions régionales des CAUE en matière culturelle sur la construction, l'architecture, l'urbanisme, le paysage et environnement

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE d'Occitanie
Union régionale des CAUE des Pays de la Loire
Union régionale des CAUE de Nouvelle-Aquitaine
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école
Construction d'une piscine
+3 autres projets

Fédérer les accompagnements en amont de projets de construction, architecture, urbanisme, énergie, paysage et environnement, culture

Porteur s d’aides

Union régionale des CAUE des Hauts de France
Union régionale des CAUE Normands
Union régionale des CAUE d'Auvergne-Rhône-Alpes
+5 autres

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une école

Se faire accompagner sur les thématiques énergie et climat

Porteur d’aides

Agences Locales de l'Energie et du Climat (ALEC)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner les communes dans la réalisation de leurs projets d’investissement au travers d'un CONTRAT VAUCLUSE AMBITION 2023-2025

Porteur d’aides

Conseil départemental du Vaucluse

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Permanente

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