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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Accompagner les acteurs ligériens dans leurs candidatures européennes		Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire		Oui
HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		15/09/26
Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements	Création de logements sociaux	EPCI Agglo Montelimar	CA Montélimar Agglomération	Oui		31/10/26
PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire		Commission européenne	Europe	Oui		15/10/26
MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Projets liés à la mobilité durable et multimodale - Enveloppe globale - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d'envergure dans le cadre du plan d'action pour l'acier et les métaux à double usage - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
RFCS - RFCS-2026 - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		16/09/26
MIE - MIE 2 Transport - Facilité pour les infrastructures dédiées aux carburants alternatifs - Enveloppe générale - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - MIE 2 Transport - Adaptation du RTE-T à un usage mixte civil-militaire - Enveloppe budgétaire consacrée à la mobilité militaire - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		06/10/26
MIE - Capacités de réparation des câbles sous-marins - 2026		Commission européenne	Europe	Oui		08/10/26
CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes		Commission européenne	Europe	Oui		23/09/26
LIFE – Projets Nature Stratégiques et Projets Intégrés (SNAP/SIP)		Commission européenne	Europe	Oui		03/09/26
INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a		Commission européenne	Europe	Oui		12/11/26

Accompagner les acteurs ligériens dans leurs candidatures européennes

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Calendrier

Ouverture : 28/04/2026

J-12 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 24/03/2026
Échéance : 15/09/2026

J-12 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 05/05/2026
Échéance : 15/09/2026

Création de logements sociaux

Valoriser les opérations de recyclage urbain avec des solutions techniques innovantes, expérimentales en production de logements

Porteur d’aides

EPCI Agglo Montelimar

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 25%
Max : 25%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/08/2026
Échéance : 31/10/2026

PROGRAMME DU MARCHE UNIQUE - Améliorer les mesures sur le gaspillage alimentaire

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 16/06/2026
Échéance : 15/10/2026

MIE - MIE 2 Transports - Projets sur le réseau principal - Enveloppe budgétaire générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

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MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe budgétaire globale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transports - Projets relatifs au réseau central - Enveloppe « Cohésion » - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transport - Projets liés à la mobilité durable et multimodale - Enveloppe globale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transport - Actions liées à la mobilité intelligente et interopérable - Enveloppe générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

J-13 RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d'envergure dans le cadre du plan d'action pour l'acier et les métaux à double usage - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2026
Échéance : 16/09/2026

J-13 RFCS - RFCS-2026 - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 17/06/2026
Échéance : 16/09/2026

MIE - MIE 2 Transport - Facilité pour les infrastructures dédiées aux carburants alternatifs - Enveloppe générale - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

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Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - MIE 2 Transport - Adaptation du RTE-T à un usage mixte civil-militaire - Enveloppe budgétaire consacrée à la mobilité militaire - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture : 18/06/2026
Échéance : 06/10/2026

MIE - Capacités de réparation des câbles sous-marins - 2026

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 30/06/2026
Échéance : 08/10/2026

J-20 CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 06/05/2026
Échéance : 23/09/2026

J-0 LIFE – Projets Nature Stratégiques et Projets Intégrés (SNAP/SIP)

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

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Calendrier

Ouverture : 21/04/2026
Échéance : 03/09/2026

INSTRUMENT I3 – Investissements d'Innovation Interrégionale Volet 2a

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

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Ouverture : 13/05/2026
Échéance : 12/11/2026

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J-12 🇪🇺 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

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J-12 🇪🇺 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

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J-13 🇪🇺 RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d&apos;envergure dans le cadre du plan d&apos;action pour l&apos;acier et les métaux à double usage - 2026

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J-13 🇪🇺 RFCS - RFCS-2026 - 2026

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J-20 🇪🇺 CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes

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J-0 🇪🇺 LIFE – Projets Nature Stratégiques et Projets Intégrés (SNAP/SIP)

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J-12 HORIZON EUROPE - EURATOM - Recherche et formation dans le domaine du nucléaire - 2026

J-12 HORIZON EUROPE - Cluster 5 - ENERGIE et BATTERIES - 2026

J-13 RFCS - RFCS-2026-Acier - Projets d'envergure dans le cadre du plan d'action pour l'acier et les métaux à double usage - 2026

J-13 RFCS - RFCS-2026 - 2026

J-20 CERV – Appel à propositions pour le jumelage de villes

J-0 LIFE – Projets Nature Stratégiques et Projets Intégrés (SNAP/SIP)

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