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Recyclage et valorisation des déchets

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Préserver et nettoyer les milieux aquatiques : collecter les déchets dans les milieux aquatiques et zones humides		Office de l'eau Guadeloupe	Guadeloupe	Oui	Oui
Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)		Cerema	France		Oui
Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)		Cerema	France		Oui
Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)	Gestion d'une base nautique	Cerema	France		Oui
Impulser le changement avec les habitants		Fougères Agglomération L'Europe s'engage en Bretagne	CA Fougères Agglomération	Oui		31/12/27
Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens	Mise en place d’un commerce de proximité Restauration du patrimoine religieux	GAL Alsace Centrale	GAL Alsace Centrale	Oui
Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France		Oui
Accompagner l'élaboration d'une stratégie de transition écologique	Gestion d'une base nautique	Seine-Maritime Attractivité	Seine-Maritime		Oui
Réduire la production de déchets ménagers et assimilés		Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)	Haute-Marne		Oui
Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique		Agences d'urbanisme	France		Oui
Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +8 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un gymnase +2 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +7 autres projets	Conseil départemental de la Loire	Loire	Oui
Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen		La Banque Postale	France		Oui
Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)	Construction d’une cantine scolaire Construction d’un éclairage public +9 autres projets	Conseil départemental du Gers	Gers	Oui		31/12/27
Développer l'économie circulaire		Chambres d'agriculture	France		Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +16 autres projets	Préfectures de département	France	Oui
Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL	Acquisition d'une parcelle Construction d’une cantine scolaire +17 autres projets	Préfectures de région	France	Oui

Préserver et nettoyer les milieux aquatiques : collecter les déchets dans les milieux aquatiques et zones humides

Porteur d’aides

Office de l'eau Guadeloupe

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

Prévenir et gérer les déchets de chantier du BTP - Anticiper pour s’engager dans l’économie circulaire (Formation)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Limiter les rejets en mer (diagnostics portuaires et plans d’actions)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Intégrer l'économie circulaire dans vos projets de construction et d'aménagement (Label 2EC)

Aide payante

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Impulser le changement avec les habitants

Porteur s d’aides

Fougères Agglomération
L'Europe s'engage en Bretagne

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/01/2023
Échéance : 31/12/2027

Mise en place d’un commerce de proximité
Restauration du patrimoine religieux

Développer une attractivité du territoire ciblée, soutenable et créatrice de liens

Porteur d’aides

GAL Alsace Centrale

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Permanente

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Construire collectivement une stratégie ou un projet d'aménagement et se doter d'un plan d'actions partagé à l'échelle d'un grand territoire (Atelier Local)

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Accompagner l'élaboration d'une stratégie de transition écologique

Porteur d’aides

Seine-Maritime Attractivité

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Réduire la production de déchets ménagers et assimilés

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Énergie et des Déchets (SDED 52)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné pour créer un observatoire des secteurs prioritaires de précarité énergétique

Porteur d’aides

Agences d'urbanisme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+8 autres projets

Etre solidaire des communes rurales pour leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un gymnase
+2 autres projets

Accompagner les collectivités porteuses d'un projet au rayonnement intercommunal, contribuant au développement et à l’attractivité du territoire ligérien

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+7 autres projets

Accompagner les communes urbaines dans leurs projets structurants

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans la recherche et l'obtention de subventions avec Subzen

Aide payante

Porteur d’aides

La Banque Postale

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Construction d’une cantine scolaire
Construction d’un éclairage public
+9 autres projets

Financer les projets structurants des communes gersoises (DDR+)

Porteur d’aides

Conseil départemental du Gers

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Récurrente

Calendrier

Ouverture : 01/01/2021
Échéance : 31/12/2027

Développer l'économie circulaire

Aide payante

Porteur d’aides

Chambres d'agriculture

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+16 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes dans le milieu rural - DETR

Porteur d’aides

Préfectures de département

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle
Construction d’une cantine scolaire
+17 autres projets

Financer des projets d'investissement des communes et groupements de communes - DSIL

Porteur d’aides

Préfectures de région

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Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

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Permanente

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