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Territoire

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Transition énergétique

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie	Echéance
Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)		ADEME	France	Oui
Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI		Eco CO2 (Privé)	Outre-mer		Oui
Préparer un projet de rénovation énergétique	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment +2 autres projets	Banque des Territoires	France		Oui
Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir	Mise en place d’un réseau de chaleur	Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat SIEL-Territoire d’énergie Loire	Loire	Oui	Oui	30/04/28
Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances	Acquisition d'une parcelle Aménagement d’une aire de jeux +30 autres projets	Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)	Indre-et-Loire		Oui
Mener des projets d'énergie renouvelable (EnR)		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Mener des études de faisabilité méthanisation		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer la géothermie de surface	Mise en place d’un réseau de chaleur	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer le solaire thermique (production d'eau chaude par capteurs solaires)	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer le bois énergie		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer l'hydro-électricité		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Accompagner des projets collaboratifs pour la rénovation énergétique des logements		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Rénover les logements sociaux	Isolation du bâtiment	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Soutenir la concertation et l’accompagnement des projets d’énergies renouvelables		Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Développer le photovoltaïque	Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional du Grand Est	Grand Est	Oui
Bénéficier de conseil en énergie partagé	Gestion d'une base nautique Isolation du bâtiment	Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn	CC Sauer-Pechelbronn (EPCI), CC du Pa...		Oui
Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale		Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique	France	Oui
Financer le développement des installations solaires thermiques	Gestion d'une base nautique Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics	Conseil régional d'Occitanie	Occitanie

Financer les actions en faveur du changement de mentalité en faveur de la transition écologique (action ponctuelle ou recrutement)

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Sensibiliser et accompagner aux économies d'énergie dans les ZNI

Porteur d’aides

Eco CO2 (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment
+2 autres projets

Préparer un projet de rénovation énergétique

Porteur d’aides

Banque des Territoires

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la chaleur renouvelable - Prime Chaleur d'Avenir

Porteur s d’aides

Ademe — Direction régionale — Auvergne-Rhône-Alpes
ALEC 42 - Agence Locale de l'Energie et du Climat
SIEL-Territoire d’énergie Loire

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 80%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/05/2024
Échéance : 30/04/2028

Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+30 autres projets

Appuyer les collectivités dans la définition et la mise en œuvre de leur projet architecturaux, d'urbanisme, d'aménagement, d'espaces publics, d'ouvrage d'art et des finances

Porteur d’aides

Agence Départementale d'Aide aux Collectivités (ADAC 37)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Mener des projets d'énergie renouvelable (EnR)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

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Mener des études de faisabilité méthanisation

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Mise en place d’un réseau de chaleur

Développer la géothermie de surface

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Développer le solaire thermique (production d'eau chaude par capteurs solaires)

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Développer le bois énergie

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 40%
Max : 50%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Développer l'hydro-électricité

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 20%
Max : 30%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Accompagner des projets collaboratifs pour la rénovation énergétique des logements

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Isolation du bâtiment

Rénover les logements sociaux

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Soutenir la concertation et l’accompagnement des projets d’énergies renouvelables

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 31/05/2021

Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Développer le photovoltaïque

Porteur d’aides

Conseil régional du Grand Est

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 30%
Max : 70%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 20/01/2017

Gestion d'une base nautique
Isolation du bâtiment

Bénéficier de conseil en énergie partagé

Porteur d’aides

Communauté de Communes Sauer-Pechelbronn

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Développer les réseaux électriques et la transition énergétique en zone rurale

Porteur d’aides

Ministères de l'Aménagement du territoire et de la Transition écologique

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique
Installation de panneaux photovoltaïques/panneaux solaires sur les toits et façades des bâtiments publics

Financer le développement des installations solaires thermiques

Porteur d’aides

Conseil régional d'Occitanie

Récurrence

Permanente

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