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Territoire

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Voirie et réseaux

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Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Ingénierie
Réalisation de bâtiments et locaux spécifiques		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Diagnostics agricoles de territoire		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagement foncier rural		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Voirie communale		Conseil départemental de la Drôme	Drôme		Oui
Soutenir l'investissement des collectivités	Aménagement d’une aire de jeux Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public +32 autres projets	Conseil départemental du Morbihan	Morbihan	Oui	Oui
Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public		Territoire Energie Gard-SMEG	Gard
Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux		Fondation FACE (Privé)	Gard	Oui
Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public	Construction d’un éclairage public Rénovation de l’éclairage public	Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)	Savoie	Oui	Oui
Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville	Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public Construction d’une école +7 autres projets	ADEME	France		Oui
Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales		Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté	France	Oui
Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains			France	Oui
Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)		Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui
Moderniser l'éclairage public		Territoire d'Énergie Orne	Orne	Oui	Oui
Sécuriser le réseau électrique	Gestion d'une base nautique	Territoire d'Énergie Orne	Orne		Oui

Réalisation de bâtiments et locaux spécifiques

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Reconversion de friches foncières pour les projets d’aménagement

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Diagnostics agricoles de territoire

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement foncier rural

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Etude d’impact agricole et protocole de sur-inondation

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagements routiers sur routes départementales en agglomération

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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Entretien et réparation de voirie et d’ouvrages d’art sur réseau routier communal

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Voirie communale

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Drôme

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Aménagement d’une aire de jeux
Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
+32 autres projets

Soutenir l'investissement des collectivités

Porteur d’aides

Conseil départemental du Morbihan

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Min : 15%
Max : 35%

Récurrence

Ponctuelle

Calendrier

Ouverture : 01/07/2026

Etablir le géoréférencement du réseau d'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire Energie Gard-SMEG

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Ponctuelle

Organiser et contrôler la distribution d'électricité et assurer la maîtrise d'ouvrage des travaux

Porteur d’aides

Fondation FACE (Privé)

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Construction d’un éclairage public
Rénovation de l’éclairage public

Réaliser un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL) du parc d'éclairage public

Porteur d’aides

Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES73)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Changement des fenêtres/portes d’un bâtiment public
Construction d’une école
+7 autres projets

Intégrer le rafraîchissement urbain dans les projets d'urbanisme - Plus fraîche ma ville

Porteur d’aides

ADEME

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Faire émerger des mobilités plus durables et multimodales

Porteur d’aides

Conseil régional de Bourgogne-Franche-Comté

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 80%

Echanger avec des villes européennes sur les enjeux urbains

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 100%

Récurrence

Permanente

Assurer la sécurité routière dans votre commune (radars pédagogiques)

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Moderniser l'éclairage public

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion d'une base nautique

Sécuriser le réseau électrique

Porteur d’aides

Territoire d'Énergie Orne

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

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