279 résultats de recherche : | Aides Territoires

Liste des aides
Nom	Projets référents	Porteurs	Périmètre	Subvention	Prêt	Ingénierie
Produire des logements locatifs sociaux, très sociaux et intermédiaire	Création de logements sociaux	Conseil régional d'Ile de France	Île-de-France	Oui
Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC)	Restauration du patrimoine religieux	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement	Mise en place d’un café / bistrot	Conseil régional des Pays de la Loire	Pays de la Loire	Oui
Soutenir les partenaires du Département	Création d’une crèche	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles	Restauration écologique / continuité écologique	Conseil départemental de l'Essonne	Essonne	Oui
Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)	Acquisition d'une parcelle	Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre		Conseil départemental de la Charente	Charente	Oui
Rédiger des actes authentiques en la forme administrative	Acquisition d'une parcelle	Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines		Agence France Locale (AFL)	Outre-mer		Oui	Oui
Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde	Oui		Oui
Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale		Commission européenne	France			Oui
Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen		Commission européenne	France	Oui
Numériser vos documents d'urbanisme		Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)	Gironde			Oui
Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)		Cerema	Bourgogne-Franche-Comté			Oui
Réaliser des travaux connexes aux aménagements fonciers ruraux	Gestion des inondations	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui
Construire de nouveaux équipements sportifs, scolaires et culturels	Construction d’un gymnase Construction d’une cantine scolaire +5 autres projets	Conseil départemental de l'Aube	Aube	Oui

Création de logements sociaux

Produire des logements locatifs sociaux, très sociaux et intermédiaire

Porteur d’aides

Conseil régional d'Ile de France

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Récurrente

Restauration du patrimoine religieux

Développer mes aménagements urbains des Petites cités de caractère (PCC)

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Mise en place d’un café / bistrot

Contribuer à la mise en œuvre de la stratégie locale de développement

Porteur d’aides

Conseil régional des Pays de la Loire

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Création d’une crèche

Soutenir les partenaires du Département

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Soutenir les acquisitions foncières dans le cadre du PDIPR

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Restauration écologique / continuité écologique

Acquérir du foncier, faire des études et des travaux d'aménagement d'espaces naturels sensibles

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 60%

Récurrence

Permanente

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Acquisition d'une parcelle

Soutenir les études et travaux d'aménagement foncier agricole forestier et environnemental (AFAFE)

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Soutenir les échanges et cessions amiables d'immeubles ruraux (ECIR) sans périmètre

Porteur d’aides

Conseil départemental de la Charente

Nature de l’aide

Aide financière

Récurrence

Permanente

Acquisition d'une parcelle

Rédiger des actes authentiques en la forme administrative

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Financer vos budgets d’investissements dans les collectivités ultramarines

Porteur d’aides

Agence France Locale (AFL)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Accompagner à l'intégration des enjeux climatiques aux documents d’urbanisme (ScoT, PLUi, PLU)

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Être accompagné dans l’élaboration de son PCAET (Plan Climat Air Energie Territorial)

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide financière
Aide en ingénierie

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Bénéficier de l'expérience de vos homologues européens pour répondre à une problématique territoriale

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Améliorer vos politiques publiques grâce au partage de bonnes pratiques au sein d'un partenariat européen

Porteur d’aides

Commission européenne

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Min : 70%
Max : 80%

Récurrence

Permanente

Numériser vos documents d'urbanisme

Aide payante

Porteur d’aides

Syndicat Départemental Energies et Environnement de Gironde (SDEEG)

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Evaluer l'impact des projets d'aménagement (GES Urba)

Porteur d’aides

Cerema

Nature de l’aide

Aide en ingénierie

Récurrence

Permanente

Gestion des inondations

Réaliser des travaux connexes aux aménagements fonciers ruraux

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 20%

Récurrence

Permanente

Construction d’un gymnase
Construction d’une cantine scolaire
+5 autres projets

Construire de nouveaux équipements sportifs, scolaires et culturels

Porteur d’aides

Conseil départemental de l'Aube

Nature de l’aide

Aide financière

Taux de subvention

Max : 15%

Récurrence

Permanente

279 résultats

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

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Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

Porteur d’aides

Nature de l’aide

Taux de subvention

Récurrence

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