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Eau et milieux aquatiques
  • Eau pluviale
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Eau et milieux aquatiques
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Aide en ingénierie
Aide financière
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Liste des aides
Nom Projets référents Porteurs Périmètre Subvention Prêt Ingénierie Echéance
Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement 		Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement
  • MATEC (ATD 57 Moselle)
Moselle

Oui
Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs
  • Conseil départemental de la Somme
Somme

Oui

 31/12/27
Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes 		Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets
  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne
Essonne

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative
  • Agence technique départementale du Gard
Gard

Oui
Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets 		Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques 		Gestion des inondations
  • Agence départementale Aveyron Ingénierie
Aveyron

Oui
Se former aux financements de projets de son territoire par le mécénat
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Se former à comment subventionner ses projets
  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)
Jura

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études, amélioration des connaissances et gestion patrimoniale 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières 		Rénover le réseau d’assainissement
  • Conseil départemental de la Seine-Maritime
Seine-Maritime

Oui
Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale
  • GAL du Pays de Coutances
GAL Pays de Coutances

Oui

 12/12/27
Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise 		Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets
  • Villyz (Privé)
France
Accompagner les transitions écologiques et énergétiques
  • Remiremont et ses Vallées (PETR)
CC des Hautes Vosges, CC de la Porte...

Oui

Oui
Accompagner la transition écologique
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires
  • DDT de l'Aube
Aube

Oui
Coopérer avec d’autres territoires
  • GAL des Coëvrons
CC des Coëvrons

Oui

 31/12/26
Gestion des inondations
Rénover le réseau d’assainissement

Réaliser un diagnostic ou des travaux dans le domaine de l’eau et de l’assainissement

Aide payante

Porteur d’aides

  • MATEC (ATD 57 Moselle)

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Aider les collectivités samariennes lors d'évènements climatiques majeurs

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Somme

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 1%
  • Max : 30%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2027
Acquisition d'une parcelle
Aménagement d’une aire de jeux
+33 autres projets

Obtenir de l'aide en ingénierie : le guichet unique d'ingénierie territoriale pour les communes rurales essoniennes

Porteur s d’aides

  • Préfecture de l'Essonne
  • Conseil départemental de l'Essonne

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière technique et de financement de projets

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Conseiller les communes et les intercommunalités en matière juridique et administrative

Porteur d’aides

  • Agence technique départementale du Gard

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Construction d’un éclairage public
Construction d’un gymnase
+8 autres projets

Conseiller et appuyer les communes et les EPCI dans la réalisation de leurs projets

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

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Récurrence

  • Permanente

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Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente
Gestion des inondations

Limiter le « risque inondation » et la pollution des milieux aquatiques

Aide payante

Porteur d’aides

  • Agence départementale Aveyron Ingénierie

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  • Aide en ingénierie

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  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

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  • Permanente

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  • Association des Maires du Jura et des Présidents d'intercommunalité (AMJ)

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  • Aide en ingénierie

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Rénover le réseau d’assainissement

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  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%
  • Max : 50%

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  • Permanente
Rénover le réseau d’assainissement

Soutenir la gestion durable des eaux pluviales - études préalables, travaux et acquisitions foncières

Porteur d’aides

  • Conseil départemental de la Seine-Maritime

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Min : 30%

Récurrence

  • Permanente

Soutenir les projets de coopération interterritoriale et transnationale

Porteur d’aides

  • GAL du Pays de Coutances

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 12/12/2027
Accompagner le déploiement des zones à faibles émissions
Acquisition d'une parcelle
+36 autres projets

Financer les projets d'investissement grâce au mécénat d'entreprise

Aide payante

Porteur d’aides

  • Villyz (Privé)

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 100%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner les transitions écologiques et énergétiques

Porteur d’aides

  • Remiremont et ses Vallées (PETR)

Nature de l’aide

  • Aide financière
  • Aide en ingénierie

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Permanente

Accompagner la transition écologique

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

Obtenir un appui pour faire émerger vos projets de territoires

Porteur d’aides

  • DDT de l'Aube

Nature de l’aide

  • Aide en ingénierie

Récurrence

  • Permanente

Coopérer avec d’autres territoires

Porteur d’aides

  • GAL des Coëvrons

Nature de l’aide

  • Aide financière

Taux de subvention

  • Max : 80%

Récurrence

  • Ponctuelle

Calendrier

  • Ouverture : 01/01/2023
  • Échéance : 31/12/2026

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